Aperçu avant impression Fermer
Affichage de 13734 résultats
Description archivistiqueRapports et dossiers. - 1840
Rapports et dossiers. - 1840
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
No 002 - Règlement accordant les crédits nécessaires pour l’éclairage de la ville, les réparations aux ponts et chaussées et autres fins. - 1840
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Règlements 1 à 5. - 1840
Règlements 1 à 5. - 1840
No 001 manuscrit - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
No 003 - By-law concerning the appropriation of the necessary sums of money to meet the expenditures now carried on in taking of levels, etc. and for other objects. - 1840
No 240 - Règlement pour empêcher qu’aucune ordure ne soit déposée ou jetée ou qu’aucune nuisance ne soit créée sur aucun lot ou rue dans la Cité. - 1854
Règlements municipaux. - 1840-2001
Règlements municipaux. - 1840-2001
No 004 - Règlement régissant la fourrière, le marché à foin et à bétail de la Place Viger, rue St-Denis, dans le faubourg St-Louis, et réservant une certaine somme d’argent pour la construction d’enclos à bétail, etc. - 1840
Résultats 1 à 25 sur 13734