- CA M001 VM001-01-2-005-D004b
- Dossier
- 1817
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index complet des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1871.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Règlements municipaux. - 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne de la réglementation adoptée par l'administration municipale afin de gérer son territoire.
La série est composée de copies et de versions imprimées de règlements, de même que de registres de règlements.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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