No 01-005 - Règlement sur l'occupation des bâtiments situés du côté nord de la rue Grosbois, entre les rues Taillon et Jacques-Porlier. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0005
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-007 - Règlement modifiant le règlement portant approbation d'un projet de construction et d'occupation sur le terrain des anciens ateliers Angus, situé au nord de la rue Rachel, entre le boulevard Saint-Michel à l'est, et les voies ferrées du Canadien Pacifique à l'ouest (95-057). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0007
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-012 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant les numéros 3247 à 3249, rue Jean-Brillant, et sur la construction et l'occupation d'un bâtiment résidentiel à l'angle nord-est de l'avenue Decelles et de la rue Jean-Brillant. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0012
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-013 - Règlement autorisant un emprunt de 52 603,75 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0013
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-014 - Règlement autorisant un emprunt de 800 000 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0014
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-015 - Règlement autorisant un emprunt de 925 716,92 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0015
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-022 - Règlement modifiant le règlement sur la modification et l'occupation du bâtiment portant les numéros 1660, rue Saint-Denis, et 369, rue Émery (00-077). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0022
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-023 - Règlement modifiant le règlement sur l'installation d'enseignes sur le bâtiment portant les numéros 698, rue Sainte-Catherine ouest, et 733, rue Cathcart (00-254). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0023
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-031 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'immeuble situé au nord-est de la rue Pitt, entre les limites des terrains du canal de Lachine et la rue Saint-Patrick. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0031
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-038 - Règlement portant sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation de nouvelles installations du bâtiment portant le numéro 7515, boulevard Saint-Michel. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0038
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-042 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment situé sur la portion nord du quadrilatère délimité par les rues Queen, Wellington, King et de la Commune, dans le Faubourg des Récollets. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0042
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-047 - Règlement sur la fermeture de la rue Nelson et d'une cour de voirie située au sud-ouest de l'avenue De Lorimier et au nord-ouest du boulevard de Maisonneuve. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0047
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-048 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, à des fins d'épicerie, du bâtiment portant le numéro 5000, rue Beaubien est. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0048
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-053 - Règlement autorisant un emprunt de 20 822 238,93 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0053
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-068 - Règlement sur la fermeture comme rue d'une partie d'un lot située sur le coin nord-ouest du boulevard René-Lévesque et de la rue Saint-Dominique. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0068
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-073 - Règlement sur la démolition du bâtiment situé au 6666, rue de Terrebonne, et sur la construction et l'occupation de deux bâtiments résidentiels situés au sud de la rue de Terrebonne, entre les avenues Montclair et Walkley. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0073
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-075 - Règlement sur la démolition, la construction et l'occupation du bâtiment portant le numéro 3495, rue Hochelaga. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0075
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-076 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation OHR Somayach, du bâtiment portant le numéro 1905, avenue Van Horne. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0076
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-083 - Règlement autorisant un emprunt de 222 000 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0083
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-084 - Règlement sur la subvention relative aux bâtiments résidentiels endommagés par l'oxydation de la pyrite. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0084
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-088 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 9597 à 9605, boulevard Maurice-Duplessis, et sur l'aménagement d'une aire de stationnement. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0088
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-089 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par l'hôpital Saint-Joseph de la Providence, du bâtiment portant le numéro 11844, avenue du Bois-de-Boulogne. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0089
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-090 - Règlement sur la démolition, la construction et l'occupation du bâtiment portant le numéro 700, avenue Atwater. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0090
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.