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Description archivistique
Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911 Avec documents numériques
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Correspondance
Correspondance
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. ...
Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 3 mars 1871, 19 novembre 1891
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875....
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875. - 1876
Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21...
Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893
Extrait du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce : 1878. - 1878
Extrait du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce : 1878. - 1878
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1881. - 1881
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1881. - 1881
Extrait du rôle d'évaluation de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'année 1881. - 1881
Extrait du rôle d'évaluation de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'année 1881. - 1881
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Correspondance. - 5 novembre 1883 - 5 décembre 1899
Correspondance. - 5 novembre 1883 - 5 décembre 1899
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest fait en 1884. - 1884
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest fait en 1884. - 1884
Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886
Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Comté de Hochelaga...
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Comté de Hochelaga : 1887. - 1887
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Comté de Hochelaga...
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Comté de Hochelaga 1890. - 1890
Rôle de perception. - 1890
Rôle de perception. - 1890
Révision du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'a...
Révision du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'année 1892. - 1892
Rôle d'évaluation pour l'année 1893. - 1893
Rôle d'évaluation pour l'année 1893. - 1893
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Révision du rôle d'évaluation de l'année 1...
Municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Révision du rôle d'évaluation de l'année 1894 et 1895. - 1895
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest de 1897. - 1896-1898
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest de 1897. - 1896-1898
Liste des électeurs parlementaires. - 15 mars 1898
Liste des électeurs parlementaires. - 15 mars 1898
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900
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