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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921

  • CA M001 P025
  • Fonds
  • 1883 à 1921

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenant les dossiers administratifs thématiques et des index; Comptabilité et Finances, comprenant les livres comptables, la paie, les opérations bancaires et les finances; Évaluation et perception, comprenant les carnets d'évaluation, les rôles d'évaluation et de perception, ainsi que les index du rôle d'évaluation; Travaux publics, comprenant des états de comptes, des factures et des dossiers relatifs aux trottoirs, aux égouts et aux bâtiments; Cour du Recorder, comprenant des plumitifs et un index des dossiers; Actes et contrats.

Cité de Maisonneuve

Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.

Règlements municipaux. - 1884 - 1914

Dossier portant sur l'élaboration, l'adoption et la modification des règlements municipaux. Dossier contenant différentes versions des règlements numéros 1 à 22, des extraits de délibérations, des avis publics et de la correspondance.

Comptabilité et finances. - 1884-1918

Série portant sur les activités comptables et financières. Série constituée des sous-séries Livres comptables (C1), Paie (C2), contenant des listes de paie; Opérations bancaires (C3), contenant des carnets de relevés bancaires; Finances (C4), contenant un tableau des obligations. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil municipal. - 1884-1918

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).

Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

Livres comptables. - 1884-1918

Sous-série témoignant des écritures comptables. Sous-série constituée de grands livres, de livres de caisse, d'un journal et de registres de billets payables. Les documents sont en français et en anglais.

Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.

Réglements municipaux . - 1884-1917

Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91, 96 1904-1917 : numéros 102, 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l, 145.

Aqueduc. - 13 février 1884 - 19 décembre 1898

Dossier portant sur les plaintes contres les factures d'eau trop élevées, les montants que la cité de Maisonneuve doit à la cité de Montréal pour eau fournie, l'approvisionnement en eau par la cité de Montréal, les demandes des citoyens concernant l'approvisionnement en eau. Dossier contenant de la correspondance.

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