Affichage de 674 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Texte
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

674 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Règlements municipaux. - 1884 - 1914

Dossier portant sur l'élaboration, l'adoption et la modification des règlements municipaux. Dossier contenant différentes versions des règlements numéros 1 à 22, des extraits de délibérations, des avis publics et de la correspondance.

Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

Aqueduc. - 13 février 1884 - 19 décembre 1898

Dossier portant sur les plaintes contres les factures d'eau trop élevées, les montants que la cité de Maisonneuve doit à la cité de Montréal pour eau fournie, l'approvisionnement en eau par la cité de Montréal, les demandes des citoyens concernant l'approvisionnement en eau. Dossier contenant de la correspondance.

Commission scolaire. - 20 septembre 1884 - 3 décembre 1914

Dossier portant sur diverses correspondance sur les taxes scolaires; sur des commutations de taxes accordées ou refusées aux Raffineries de sucre St-Lawrence, Watson-Foster Cie, l'Association Athlétique d'Amateurs Le National, James Morgan; sur l'approvisionnement en eaux de la Commission; sur une taxes scolaire sur les fils et poteaux. Dossier contenant des conventions entre les Commissaires d'écoles de la Cité de Maisonneuve et diverses personnes, des avis publics de révision, une opinion juridique, de la correspondance.

Commission scolaire. - 1 février 1885 - 23 avril 1917

Dossier portant sur la taxe scolaire et l'imposition d'une taxe spéciale. Dossier contenant des extraits de rôles d'évaluation sur les compagnies incorporées pour les années 1913, 1914-1915 et du Protestant Board 1915-1916; des demandes d'extraits de rôle, des avis de correction, des demandes de transfert catholiques-protestants.

Résultats 1 à 25 sur 674