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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec objets numériques
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Serment de Henry Lee aux élections de Stanstead . - Copié en [18-] (original créé le 26 décembre ...
Serment de Henry Lee aux élections de Stanstead . - Copié en [18-] (original créé le 26 décembre 1833)
Pétition de John Donnellan, William Walker et divers électeurs du quartier ouest de Montréal . - ...
Pétition de John Donnellan, William Walker et divers électeurs du quartier ouest de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 18 février 1835)
Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835)
Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835)
Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835)
Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835)
Lettre de C. A. Hagerman, solliciteur général à William Rowan : Toronto . - Copiée en [18-] (orig...
Lettre de C. A. Hagerman, solliciteur général à William Rowan : Toronto . - Copiée en [18-] (original créé le 4 juin 1835)
Lettre du Lieutenant-gouverneur au Conseil exécutif au sujet de l'érection des cures dans le Haut...
Lettre du Lieutenant-gouverneur au Conseil exécutif au sujet de l'érection des cures dans le Haut-Canada . - Copiée en [18-] (original créé le 29 juin 1835)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836)
Lettre de Monseigneur Lartigue à Lord Gosford concernant le revenu de son diocèse en comparaison ...
Lettre de Monseigneur Lartigue à Lord Gosford concernant le revenu de son diocèse en comparaison à celui de Québec : Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 5 mai 1837)
Pétition des électeurs du comté de Terrebonne relative aux élections du 22 mars 1841 . - Copiée e...
Pétition des électeurs du comté de Terrebonne relative aux élections du 22 mars 1841 . - Copiée en [18-] (original créé en 1841)
Rapport du Conseil exécutif au sujet des remontrances de A. M. Delisle envers le Juge de paix du ...
Rapport du Conseil exécutif au sujet des remontrances de A. M. Delisle envers le Juge de paix du district de Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 28 septembre 1841)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot . - Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot . - Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot demandant des informations supplémentaires au sujet de...
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot demandant des informations supplémentaires au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 3 novembre 1842)
Lettre de Sir Charles Bagot à Lord Stanley au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (o...
Lettre de Sir Charles Bagot à Lord Stanley au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1842)
Rapport du Conseil exécutif sur l'acte sur la régulation de la monnaie : Kingston . - Copié en [1...
Rapport du Conseil exécutif sur l'acte sur la régulation de la monnaie : Kingston . - Copié en [18-] (original créé le 9 janvier 1843)
Lettre de Sir Charles Metcalfe à Lord Stanley au sujet des rencontres du Conseil législatif : Kin...
Lettre de Sir Charles Metcalfe à Lord Stanley au sujet des rencontres du Conseil législatif : Kingston . - Copiée en [18-] (original créé le 10 octobre 1843)
Quatre lettres : pétition d'évêque de Québec (1844), lettre de Lord Stanley à Sir Charles Metcalf...
Quatre lettres : pétition d'évêque de Québec (1844), lettre de Lord Stanley à Sir Charles Metcalfe (1844), lettres patentes (1845), lettre de D. Daly à R. E. Caron (1845) . - Copiées en [18-]
Lettre de Joseph Signay, évêque de Québec à Sir Charles Metcalfe : Québec . - Copiée en [18-] (or...
Lettre de Joseph Signay, évêque de Québec à Sir Charles Metcalfe : Québec . - Copiée en [18-] (original créé en 1844)
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (origin...
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (original créé le 7 novembre 1844)
Rapport des juges Vallières et Gale sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 24 déc...
Rapport des juges Vallières et Gale sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 24 décembre 1844)
Requête de l'évêque de Montréal à Lord Metcalfe pour le prier de ne pas sanctionner le bill des c...
Requête de l'évêque de Montréal à Lord Metcalfe pour le prier de ne pas sanctionner le bill des corporations, s'il passait en Chambre . - Copiée en [18-] (original créé en février 1845)
Rapport du Conseil exécutif au sujet de certaines revendications territoriales par les Montagnais...
Rapport du Conseil exécutif au sujet de certaines revendications territoriales par les Montagnais . - Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1845)
Extraits du rapport du Conseil exécutif sur les demandes des tribus micmacs de Ristigouche relati...
Extraits du rapport du Conseil exécutif sur les demandes des tribus micmacs de Ristigouche relatives à certaines terres . - Copiés en [18-] (original créé le 1er octobre 1845)
Lettre de J. R. Rolland à R. B. Sullivan au sujet d'une pétition sur la préséance des juges à la ...
Lettre de J. R. Rolland à R. B. Sullivan au sujet d'une pétition sur la préséance des juges à la Cour du banc de la reine dans le district de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 14 septembre 1848)
Rapport de Monsieur Justice Bédard . - Copié en [18-] (original créé le 2 juillet 1849)
Rapport de Monsieur Justice Bédard . - Copié en [18-] (original créé le 2 juillet 1849)
Lettre de E. Parent à P. H. Moore au sujet des rapports de la commission d'indemnisation relative...
Lettre de E. Parent à P. H. Moore au sujet des rapports de la commission d'indemnisation relative aux troubles de 1837-1838 . - Copiée en [18-] (original créé le 20 août 1850)
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