Affichage de 122 résultats

Description archivistique
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Décisions du comité exécutif. - 2001-

La série porte sur les décisions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal

Elle contient des dossiers décisionnels (aussi appelés de résolution) qui se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.

Dossiers de résolutions (2001). - 2001

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2001.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Activités à la ville de Montréal. - [ca 2002]

Le dossier contient les dépliants de la ville de Montréal suivants: Summer ollie-days avec la participation du Ministère de l'Éducation, Loisir et Sport du Québec; Escapades culturelles sur l'île de Montréal avec la participation du Le Petit Futé et Montréal mode d'emploi.

Les documents sont en français et en anglais.
Les documents sont disponibles en deux exemplaires.

Dossiers de résolutions (2002). - 2002

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2002.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2003). - 2003

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2005). - 2005

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2005.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2006). - 2006

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2006.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2007). - 2007

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2007.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Présentations au comité exécutif. - 2008-

Présentations faites devant le comité exécutif depuis 2008 et sujettes à conservation permanente.
Les séances du comité exécutif deviennent publiques à partir de 2012. Les présentations déposées deviennent donc également publiques ou se font lors d'une portion à huis clos des séances.

Résultats 1 à 25 sur 122