La sous-sous-sous-série témoigne des activités relatives au microfilmage et à la numérisation des documents réalisés par le greffe.
Il contient des affidavits.

Le dossier contient les affidavit complétés suite à la reproduction sur microfilm ou à la numérisation de plans, de coupures de presse, de dossier de permis, de rôles d'évaluation, de procès-verbaux, de règlements, etc.
Il contient aussi des listes de dossiers microfilmés.

Il s'agit d'un dossier inscrit dans GDD à la fin de l'année 2003 et qui porte sur le golf Meadowbrook (arrondissement Côte-St-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest). Il s'agit d'un vieux litige qui, à l'origine, opposait la ville de Côte-St-Luc aux municipalités limitrophes. En gros, la ville de Côte-St-Luc désirait que le golf demeure un espace vert alors que les villes voisines optaient plutôt pour le développement résidentiel ou autre. A la dernière minute, le dossier a été retiré de l'ordre du jour et n'a donc fait l'objet d'aucune décision de la part du conseil municipal.

Le dossier contient une résolution du conseil de l'arrondissement Côte-St-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest concernant la vocation souhaitée pour le golf de Meadowbrook. Il contient également une série d'annexes à la résolution. Ces annexes témoignent des différentes actions entreprises depuis 1989 dans ce dossier. On y retrouve de la correspondance, des résolutions du conseil de Côte-St-Luc ainsi que différentes résolutions adoptées par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

La série porte sur le litige relatif au golf Meadowbrook dans l'arrondissement Côte Saint-Luc, Hampstead, Montréal-Ouest.

Elle comprend notamment de la correspondance et des résolutions.

Titre basé sur le contenu de la série.

Échantillon d'une pétition colligée en faveur du projet de loi 170 et de la fusion de l'ensemble des municipalités sur l'île de Montréal. Échantillon de signatures reçues en personne, par courriel, par téléphone, par fax ou par la poste.

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ...
Série contenant l'avis public à publier, des courriels internes de demandes de publication et des coupures de presse des avis publiés.

Le dossier contient la proclamation d'élection du maire Gérald Tremblay.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Le dossier montre le types de bulletins de votes utilisés dans les différents districts lors des élections générales de 2001. Elle contient des spécimens de bulletins de vote non complétés pour la fonction de maire et de conseiller municipal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Le dossier témoigne des rapports produits et des résultats obtenus à l'élection générale du 4 novembre 2001.

Le dossier témoigne du nouveau mécanisme de votation.

Il contient un rapport synthèse et des échantillons des rubans des lieux de votes (2.-009; 14.2-006 et 56-002) qui avaient été annexés au rapport fait au Directeur général des élections du Québec.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Le dossier contient les proclamations d'élection des conseillers Ville.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Le dossier témoigne des principales activités tenues dans le cadre du scrutin du 4 novembre 2001. Il contient un rapport synthèse.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le documents est en français.

Le fonds reflète principalement les activités du Greffe en lien avec les élections générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Le dossier contient les documents qui témoignent de l'élection du maire de Montréal, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement suite à l'élection générale du 4 novembre 2001.

Le dossier contient les proclamations d'élection des conseillers d'arrondissement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier contenant l'ensemble des «Serment de la personne élue» faisant suite aux élections de 2001.

Les documents sont en français et en anglais.