- CA M001 P023-A-1-D001
- Dossier
- [18??]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Documents non numérotés. - [187?]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.
Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.
Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.
Saisie dans le catalogue : Daniel Raymond.
Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.
Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.
Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.
Cité de Saint-Henri
Conseil municipal. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries B1 Procès-verbaux; B2 Règlements; B3 Avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Correspondance générale. - 1875-1907
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des échanges entre la cité de Saint-Henri et d'autres personnes physiques ou morales. Série constituée des sous-séries E1 Recueils de lettres; E2 Documents numérotés; E3 Documents non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1875-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement comprenant des documents légaux et juridiques, des plans, des avis publics, des pétitions, des assermentations, des factures, des règlements, des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal, des rapports du Comité du feu, du Comité des chemins, du Comité de l'eau et de l'éclairage et du Comité des finances. Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant un plan de terrains à vendre et un plan indiquant les tuyaux pour la distribution de l'eau.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents constitutifs. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série fournissant des informations sur la constitution de la cité de Saint-Henri.
Série contenant un acte et une loi amendant la charte ainsi qu'un extrait de la charte de la cité de Saint-Henri.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi des assermentations.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents légaux et juridiques. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des rapports légaux et juridiques de la cité de Saint-Henri avec d'autres personnes morales ou physiques.
Série constituée des sous-séries C1 Documents numérotés; C2 Documents non numérotés.
Titre basé sur la portée et le contenu des documents.
Rôles d'évaluation foncière. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des rôles d'évaluation, des copies de rôles d'évaluation, des descriptions des limites de quartiers, un récapitulatif de taxes et des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1875-1891
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série comprenant des plans rendant compte de quelques aspects du territoire de la municipalité. Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des procès-verbaux, des index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des avis publics, des certificats de publication et un procè-verbal d'une assemblée.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents numérotés. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant un index et des documents légaux et juridiques numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index servant d'instrument de repérage pour les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411 couvrant les années 1891 à 1901.
Documents comptables et financiers. - 1875-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des activités comptables et financières de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries D1 Rôles d'évaluation foncière comprenant également des descriptions de limites de quartiers et des avis publics; D2 Rôles de perception comprenant également des relevés de taxes et de la correspondance; D3 Rôles d'amélioration locale comprenant les rôles de cotisation pour égouts; D4 Livres de caisse généraux; D5 Livres de caisse spéciaux; D6 Grands livres; D7 Grands livres: comptes spéciaux; D8 Reçus de permis de construction.
Titre basé sur la portée et le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Documents numérotés. - 1876-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des index, des listes numériques et de la correspondance classée par ordre numérique. Les pièces manquantes n'ont pas été relevées dans la description mais elles ont été signalées lors de la micrographie.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 103 à 249.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 1 à 102.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents numérotés. - 1876-1877
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 251 à 313.
Titre basé sur le contenu des documents.