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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal
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Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001

Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

  • Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
  • Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
  • Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
  • Nominations (SA,SS3,SSS4).

Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.

Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.

Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal