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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968 Dossier
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Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907

Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907

Égouts - Aqueduc - Trottoirs - Approvisionnement en eau - Cour d'eau . ...

Égouts - Aqueduc - Trottoirs - Approvisionnement en eau - Cour d'eau . - 1838-1924

Livre de renvoi officiel. - [19-]

Livre de renvoi officiel. - [19-]

Registre des lots: lots 339 à 445 incl. - [19-]

Registre des lots: lots 339 à 445 incl. - [19-]

Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-]

Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-]

Registre des lots: lots 446 à 474 incl. - [19-]

Registre des lots: lots 446 à 474 incl. - [19-]

Sceau de l'infirmière . - [19-]

Sceau de l'infirmière . - [19-]

Contrats : Girard & Girard . - 1910-1959

Contrats : Girard & Girard . - 1910-1959

Correspondance administrative . - 1912-1924

Correspondance administrative . - 1912-1924

Élections . - 1912

Élections . - 1912

Factures et reçus . - 1912-1921

Factures et reçus . - 1912-1921

Procès-verbaux . - 1912-1917

Procès-verbaux . - 1912-1917

Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917

Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917

Règlements : Nos 475-3 à 475-225 . - 1913-1962

Règlements : Nos 475-3 à 475-225 . - 1913-1962

Élections . - 1913-1916

Élections . - 1913-1916

Index des cadastres . - 1913-1967

Index des cadastres . - 1913-1967

Journal général . - 1913-1921

Journal général . - 1913-1921

Rôle d'évaluation: volume 2 . - 1913

Rôle d'évaluation: volume 2 . - 1913

Rôle de perception . - 1913

Rôle de perception . - 1913

Budgets et suivis financiers . - 1913-1920

Budgets et suivis financiers . - 1913-1920

Rôle de perception des taxes spéciales : clôtures, fossés, trottoirs . - ...

Rôle de perception des taxes spéciales : clôtures, fossés, trottoirs . - 1913-1918

Journal général . - 1913-1918

Journal général . - 1913-1918

Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913

Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913

Rôle d'évaluation et de perception . - 1913

Rôle d'évaluation et de perception . - 1913

Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916

Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916
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