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Description archivistique
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Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Société de développement de Montréal (1995) . - 1996-2006.

  • CA M001 P089
  • Fonds
  • 1996-2006

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Société de développement industriel de Montréal. Le fonds contient des archives imprimées et une carte postale publicitaire.

Société de développement de Montréal

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

  • CA M001 P171
  • Fonds
  • 1997-2012

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.

  • R65-02-2A-11
    Comité exécutif
    Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

  • R65-02-2A-12
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

  • R65-02-2A-13
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession

  • R65-02-2A-14
    Rapports d'études / de projets
    Technoparc de Montréal (2005-2007)
    Allées des Tanneries (2007)
    Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
    Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
    Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
    Terrain du futur parc Pitt (2000)
    Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
    Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
    Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

  • CA M001 P107
  • Fonds
  • 2000-2001

Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comité de transition de Montréal.

Montréal (Québec). Comité de transition de Montréal

Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2017

Le fonds reflète principalement ses activités en lien avec les élections, générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2018

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Peter MacCallum. - 2012-2013

  • CA M001 P173
  • Fonds
  • 2012-2013

Le fonds porte sur la rue Saint Hubert et sur les industries Capitol, situées au 5795 Avenue de Gaspé. Le fonds comprend un reportage photographique sur la rue Saint-Hubert en 2012 (secteur au nord de la rue Des Carrières, incluant la plaza Saint-Hubert). Il contient également un reportage photographique sur les Industries Capitol (images extérieures et intérieures). Capitol Industries Inc. oeuvre dans le secteur du moulage sous pression.

Centre de documentation : Publications internes et externes

  • CA M001 XCD00
  • Collection

Série de rapports annuels sur microfiches dans les boîtes R18-07-06-01 (1841-1910) et R18-07-06-02 (1910-1914). Ces rapports portaient les cotes V.100.4 et sont maintenant classés sous les fonds appropriés.
Série de microfiches pour les cotes V.009 liées généralement à l'administration de Montréal.

Montréal (Québec). Section des Archives.

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