Procès-verbaux (2021). - 2021.
- CA M001 MTL001-02-1-21
- Ss-série
- 2021
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-03-06-01 : 5 janvier au 4 juin
R23-03-06-02 : 8 juin au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Élections générales du 7 novembre 2021. - 2021
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Reportages photographiques 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2021.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020
Dossiers de résolutions (2020). - 2020
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2020.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Reportages photographiques 2020
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2020.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-04-04-01 : 8 janvier au 12 août
R23-03-06-01 : 17 août au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2020.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R50-01-16-00
Séance du 19 août : pièce déposée #01.02 - 1 carte
Séance du 16 décembre : pièce déposée #01.01 - 1 affiche
R55-05-1A-13
Séance du 17 décembre : pièces déposées #46.04-2 et #46.04-3 : 2 livres
Dossiers de résolutions (2019). - 2019
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2019.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2019). - 2019
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2019.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.