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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'îl...
Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Règlements . - 1858-1954
Règlements . - 1858-1954
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 18...
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 1858 - 18 mai 1955
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 18...
Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
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