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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870

Ce dossier traite du règlement concernant l'émission de licence et la vente de liqueurs fortes. Il contient des requêtes, des règlements et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907

Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.

Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859

Plan figuratif des terres et terrains mentionnés au procès-verbal de la montée ou route qui conduit de la paroisse de Lachine sur le fleuve à la Côte de Liesse en la paroisse de St-Laurent, annexé audit procès-verbal pour en faire partie.

Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS3,D14.
Documents en français.
Acien numéro : 1343/15.

Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955

Ce dossier nous renseigne sur le déroulement et la tenue des réunions de vote durant les élections du village de Sainte-Geneviève. Il contient de la correspondance, un avis et un rapport d'assemblée.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887

Ce dossier porte sur la nécessité de construire un nouveau pont. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, un devis et des spécifications sur le pont à bâtir, un acte de répartition des coûts de la reconstruction.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890

Ce dossier traite du problème de la reconstruction du dit pont. Il contient des avis de publication, d'adjudication, d'homologation de procès-verbaux ainsi qu'un rapport de surintendant. À l'intérieur d'un procès-verbal se trouve une copie du rôle d'évaluation de la paroisse de Saint-Laurent, un devis et les spécifications des travaux à faire.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D2.
Documents en français.

Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944

Ce dossier traite de la nécessité de nettoyer le cours d'eau nommé ci-dessus. Il contient des procès-verbaux, des requêtes, des demandes de délai, des avis publics, de la correspondance et des certificats de recommandation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943

Ce dossier traite de la démolition du vieux pont et de la mise en place d'un pont temporaire pendant la construction du nouveau pont. Il contient des soumissions, un devis, un contrat, des avis d'assemblée, des procès-verbaux, un acte de répartition des frais.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

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