- CA M001 VM002-02-132-D021
- Dossier
- 2001-2003
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
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Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 88 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
Rôle de perception foncière. - 2001.
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La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2001.
Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 - Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies
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Deux exemplaire approuvé par le Comité exécutif le 21 novembre 2000.
français et anglais.
Rôle d'évaluation foncière. - 2001-2002-2003.
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La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 2001-2002-2003. On y retrouve le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 20.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier d'annexes au rôle.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Quartier 44 - Notre-Dame-de-Grâce.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 78 - Saint-Michel Nord.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 87 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
Cahier d'information économique et budgétaire 2000 . - 2000
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