Déposition de W. A. Kirk auprès de la Cour du banc de la reine relativement à sa poursuite contre le journal « The Quebec Morning Chronicle » . - Copiée en [18-] (original créé le 3 juillet 1858)

• CA M001 SHM002-2-P0320
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 3 juillet 1858)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Lettre de Mulgrave à Sir Edmund Head retransmise à Louis-Hippolyte La Fontaine à sa demande . - Copiée en [18-] (original créé le 3 octobre 1859)

• CA M001 SHM002-2-P0323
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 3 octobre 1859)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Lettre de George Futvoye à William Kent et la réponse de ce dernier au sujet de la transcription de documents historiques pour Louis-Hippolyte La Fontaine . - Copiées en [18-] (originaux créés en janvier 1864)

• CA M001 SHM002-2-P0327
• Pièce
• Copiées en [18-] (originaux créés en janvier 1864)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Liste des affectations militaires et civiles entre 1844 et 1847 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0329
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les aides-de-camp provinciales et leur transcription . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0331
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Mémorandum sur la répartition des fonds de la « civil list » jusqu'à l'entrée en vigueur de l'Acte d'Union . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0334
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Répartition proposée des fonds de la « civil list » . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0335
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0337
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Tableau indiquant le coût du système proposé d'instruction publique . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0348
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Résolutions qui seront proposées par Monsieur Nelson pour régler les procédures dans les cas d'élections contestées dans le Bas-Canada . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0362
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Nominations au Conseil législatif du Haut-Canada et du Bas-Canada . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0366
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Brouillon d'une pétition concernant la qualification des membres de la Chambre à siéger ou non . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0370
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

D001-1-A : Administration municipale - Modes administratifs : Rétrospective : .1-A/1 Général - .1-A-2 Références - .1-A/3 Éphémérides. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0005
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D001-5 : Administration municipale - Corruption municipale. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0027
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D001-A : Administration municipale : .A Général. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0031
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D005-1-4 : Administration municipale - Services municipaux : Traitements des directeurs. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0036
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D005-10 : Administration municipale - Services municipaux : Causeries. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0038
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D010-12 : Enquêtes - Contrôle municipal : Millette, Enquête - Statistique administrative - Archives municipales. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0055
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D015-10 : Conseil municipal - Commissions. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0072
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-1 : Adams, Austin. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0080
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-6 : Allan, Edmond. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0085
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-7 : Allard, Louis. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0086
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-9 : Allen, John-Stanley. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0088
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-14 : Angrignon, J.-B. A.. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0093
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

D016-15 : Arcand, Joseph Charles. - [18-]-[19-]

• CA M001 VM166-1-1-D0094
• Dossier
• [18-]-[19-]

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000