Ce dossier traite d'un cours d'eau prenant sa source sur la terre de Pierre Neveux, municipalité de la paroisse de Saint-Laurent et se jetant sur la terre de F. Lauzon dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

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Documents en français.

Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

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Documents en français.

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer des travaux sur ce même chemin. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'entretien de cette montée. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et un acte d'homologation.

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Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.

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Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite des réparations à effectuer sur ce pont. Il contient des comptes, des listes de noms et de sommes d'argent, des procès-verbaux et des demandes d'amendements à certains de ceux-ci. - Titre basé sur le contenu du dossier.

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Documents en français et en anglais.

Ce dossier comprend des jugements sur le cours d'eau ci-dessus nommé. Il contient deux procès-verbaux.

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Documents en français.

Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.

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Documents en français.

Ce dossier traite des travaux à faire sur le cours d'eau Smith. Il contient de la correspondance et un procès-verbal.

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Documents en français.

Ce dossier traite de la question d'une répartition plus équitable des travaux à faire pour le bon entretien de cette route. Il contient une requête.

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Documents en français.

Ce dossier présente des rôles d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient des rôles d'évaluation.

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Documents en français.

Ce dossier présente le problème de la répartition du coût d'entretien de la susdite route. Il contient des avis publics.

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Documents en français.

Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.

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Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite d'une réclamation de M. Evariste Chaurette concernant des dommages survenus sur le chemin de M. Herménégilde Legault. Il contient une requête.

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Documents en français.

Ce dossier traite des projets concernant d'éventuels travaux à Sainte-Anne du bout de l'île. Il contient des avis publics et des requêtes.

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Documents en français.

Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des conventions.

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Documents en français.

Dans ce dossier, il est question d'améliorer ces cours d'eau afin d'obtenir un bon égouttement et un bon drainage des terres. Le CCJC sollicite l'intervention du département dans les travaux de ces mêmes cours d'eau. Il contient des requêtes, des actes de réparation, des avis de l'homologation, de la correspondance et un extrait de procès-verbal.

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Voir aussi les plans aux cotes CUM3,SG,D14 et CUM3,SG,D15.
Documents en français.

Ce dossier traite de la question du rôle d'évaluation dans différentes municipalités et de celle de sa révision. Il rassemble des lettres, des requêtes en appel, des avis publics, des copies de résolution et des amendements faits à un rôle d'évaluation.

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Documents en français.

Ce dossier concerne l'examen du procès-verbal d'un cours d'eau de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient un avis d'examen de procès-verbal.

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Documents en français.

Ce dossier traite de l'incorporation de cette municipalité. Il contient de la correspondance.

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Les documents sont en français.