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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la cô...
Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la côte Saint-Charles à Pointe-Claire . - 18 avril 1870
Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 aoû...
Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Réclamations . - 1873-1959
Réclamations . - 1873-1959
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivi...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877
Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . ...
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 187...
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Serments de préfets, surintendants, auditeurs, secrétaires-trésoriers . - 10 mars 1880 - 8 mars 1933
Serments de préfets, surintendants, auditeurs, secrétaires-trésoriers . - 10 mars 1880 - 8 mars 1933
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
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