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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Notes sur les pertes liées aux rébellions entre 1838 et 1846 . - [18-]
Notes sur les pertes liées aux rébellions entre 1838 et 1846 . - [18-]
Notes sur les pertes liées aux rébellions dans le Haut-Canada . - [18-]
Notes sur les pertes liées aux rébellions dans le Haut-Canada . - [18-]
Extraits d'ordonnances et d'édits royaux sur l'esclavage du 18e siècle . - Copiés en [18-]
Extraits d'ordonnances et d'édits royaux sur l'esclavage du 18e siècle . - Copiés en [18-]
Extraits de la revue Étrangère et de la revue Coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-]
Extraits de la revue Étrangère et de la revue Coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-]
Déposition de Louis-Hippolyte La Fontaine auprès du coroner relativement à l'enquête sur le décès de Mason . - Copiée en [18-] (original créé en [185?])
Déposition de Louis-Hippolyte La Fontaine auprès du coroner relativement à l'enquête sur le décès de Mason . - Copiée en [18-] (original créé en [185?])
Notes sur la préséance . - [18-]
Notes sur la préséance . - [18-]
Certificat d'Augustin Cuvillier . - Copié en [18-]
Certificat d'Augustin Cuvillier . - Copié en [18-]

Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 ...

Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1...

Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Affidavit joint à la pétition de Mégantic . - Copié en [18-] (original créé le 5 janvier 1835)
Affidavit joint à la pétition de Mégantic . - Copié en [18-] (original créé le 5 janvier 1835)
Lettre de Robert S. Jameson à William Rowan au sujet de l'érection des paroisses et des cures dans le Haut-Canada . - Copiée en [18-] (original créé le 13 juin 1835)
Lettre de Robert S. Jameson à William Rowan au sujet de l'érection des paroisses et des cures dans le Haut-Canada . - Copiée en [18-] (original créé le 13 juin 1835)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 6 août 1835)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 6 août 1835)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836)
Lettre de C. R. Ogden à Stephen Walcott au sujet de la demande adressée au Roi d'Angleterre par l'évêque de Québec relativement à l'incorporation et à l'amortissement de l'évêché de Montréal : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 16 août 1837)
Lettre de C. R. Ogden à Stephen Walcott au sujet de la demande adressée au Roi d'Angleterre par l'évêque de Québec relativement à l'incorporation et à l'amortissement de l'évêché de Montréal : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 16 août 1837)
Ordonnance de John Colborne au sujet de la nomination des inspecteurs de potasse . - Copiée en [18-] (original créé le 18 mars 1839)
Ordonnance de John Colborne au sujet de la nomination des inspecteurs de potasse . - Copiée en [18-] (original créé le 18 mars 1839)
Pétition des électeurs du comté de Terrebonne relative aux élections du 22 mars 1841 . - Copiée en [18-] (original créé en 1841)
Pétition des électeurs du comté de Terrebonne relative aux élections du 22 mars 1841 . - Copiée en [18-] (original créé en 1841)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot . - Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot . - Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842)
Lettre de Sir Charles Bagot à Lord Stanley au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1842)
Lettre de Sir Charles Bagot à Lord Stanley au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1842)
Pétition des habitants de Georgina, North Guillimbury et Brock au gouverneur Sir Charles Bagot : Kingston . - Copiée en [18-] (original créé le 20 janvier 1843)
Pétition des habitants de Georgina, North Guillimbury et Brock au gouverneur Sir Charles Bagot : Kingston . - Copiée en [18-] (original créé le 20 janvier 1843)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot refusant l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 21 mars 1843)
Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot refusant l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 21 mars 1843)
Rapport sur la judicature par le Juge Panet . - Copié en [18-] (original créé le 20 novembre 1844)
Rapport sur la judicature par le Juge Panet . - Copié en [18-] (original créé le 20 novembre 1844)
Rapport du juge Power sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 23 janvier 1845)
Rapport du juge Power sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 23 janvier 1845)
Lettre de Lord Stanley à Lord Metcalfe et lettre de Fred. Thesiger et Fitzroy Kelly à Lord Stanley au sujet du bill du recouvrement des réclamations du Conseil exécutif . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1845)
Lettre de Lord Stanley à Lord Metcalfe et lettre de Fred. Thesiger et Fitzroy Kelly à Lord Stanley au sujet du bill du recouvrement des réclamations du Conseil exécutif . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1845)
Extraits du rapport du Conseil exécutif sur les demandes des tribus micmacs de Ristigouche relatives à certaines terres . - Copiés en [18-] (original créé le 1er octobre 1845)
Extraits du rapport du Conseil exécutif sur les demandes des tribus micmacs de Ristigouche relatives à certaines terres . - Copiés en [18-] (original créé le 1er octobre 1845)
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