Procès-verbaux (2003 ). - 2003
- CA M001 MTL002-2-1-03
- Ss-série
- 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
85 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux (2003 ). - 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2002). - 2002
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Livre officiel des règlements . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902
Fait partie de Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.
Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.