Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990
- CA M001 CUM001-A-3-3-5
- Sss-série
- 27 janvier 1983 - 13 juin 1990
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du transport en commun de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.