- CA M001 XCD00-P8267
- Pièce
- 2017
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
L'évolution historique du territoire de la côte Placide. - 2017
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Recherche documentaire préalable traitant de l'évolution du site de la côte Placide, situé approximativement en bordure ouest de l'avenue du Parc, au sud du chemin de la Côte-Sainte-Catherine (site patrimonial déclaré du Mont-Royal).
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 décembre 2016. Date de fin : 21 octobre 2021. - Date de transmission (GDD) : 20 décembre 2016
C-OG-CONCA-D-16-002 : Directive - Règlement sur le contrôle des animaux. - 2 décembre 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 décembre 2016. Date de fin : 27 août 2018. - Date de transmission (GDD) : 02 décembre 2016
Mexico - Déclaration de collaboration entre les villes de Montréal et Mexico. - Décembre 2016
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Durée : Trois (3) ans, renouvelable à partir de la date de signature.
Lieu de signature : Mexico.
Signataires :
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 18 novembre 2016. Date de fin : 12 février 2018. - Date de transmission (GDD) : 18 novembre 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 28 octobre 2016. Date de fin : 20 octobre 2023. - Date de transmission (GDD) : 28 octobre 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 25 octobre 2016. Date de fin : 15 juin 2023. - Date de transmission (GDD) : 25 octobre 2016
Montreux - Entente d'amitié et de coopération entre Montreux et Montréal. - 24 octobre 2016
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Entente d'amitié et de coopération : culture, sport et tourisme.
Durée non définie.
Lieu de signature : Montréal.
Signataires :
C-RM-APP-D-16-003 : Publication des contrats dans SEAO (directive). - 20 octobre 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 octobre 2016. Date de fin : 11 septembre 2018. - Date de transmission (GDD) : 20 octobre 2016
C-RF-SFIN-P-16-006 : Excédent et déficit de caisse. (PROCÉDURE). - 19 septembre 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 19 septembre 2016. Date de fin : 02 juin 2022. - Date de transmission (GDD) : 19 septembre 2016
Abidjan - Entente d'amitié et de coopération entre Abidjan et Montréal. - 14 septembre 2016
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Entente d'amitié et de coopération entre Abidjan et Montréal pour bâtir un étroit rapport de coopération et poursuivre des objectifs de croissance de et développement mutuels : vivre ensemble, développement économique, développement durable et changements climatiques, aménagement urbain, culture.
Durée : non définie.
Lieu de signature : Montréal.
Signataires :
C-RH-RH-D-16-001 : Gestion d’un événement accidentel au travail (Directive). - 30 août 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 30 août 2016. Date de fin : 07 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 30 août 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 09 août 2016. Date de fin : 25 mai 2018. - Date de transmission (GDD) : 09 août 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 juillet 2016. Date de fin : 10 octobre 2019. - Date de transmission (GDD) : 05 juillet 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 juillet 2016. Date de fin : 10 octobre 2019. - Date de transmission (GDD) : 05 juillet 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 14 juin 2016. Date de fin : 23 octobre 2017. - Date de transmission (GDD) : 14 juin 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 mai 2016. Date de fin : 13 février 2018. - Date de transmission (GDD) : 12 mai 2016
C-OG-DG-M-16-002 : Rehaussement des mesures de sécurité à l’hôtel de ville. - 11 mai 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 11 mai 2016. Date de fin : 11 mai 2016. - Date de transmission (GDD) : 11 mai 2016
C-OG-RH-D-16-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 2 mai 2016
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 mai 2016. Date de fin : 05 juin 2017. - Date de transmission (GDD) : 02 mai 2016
Dublin - Reconnaissance d'amitié et de coopération entre Dublin et Montréal. - 29 avril 2016
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Durée : en cours à partir de la date de la signature.
Lieu de signature : 29 avril 2016.
Signataires :
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 07 avril 2016. Date de fin : 20 juin 2017. - Date de transmission (GDD) : 07 avril 2016