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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Notes sur la préséance . - [18-]
Notes sur la préséance . - [18-]
Liste des noms et des professions des homme de New Glasgow, Ste-Thérèse et New Paisley . - [18-]
Liste des noms et des professions des homme de New Glasgow, Ste-Thérèse et New Paisley . - [18-]
Liste des pétitions initiées par les nations amérindiennes entre 1844 et 1849 . - [18-]
Liste des pétitions initiées par les nations amérindiennes entre 1844 et 1849 . - [18-]
Notes sur la Compagnie de la Baie d'Hudson et sur le Sault Sainte-Marie entre 1846 et 1848 . - [18-]
Notes sur la Compagnie de la Baie d'Hudson et sur le Sault Sainte-Marie entre 1846 et 1848 . - [18-]
Montant des sommes récoltées dans le Haut-Canada via les licences d'auberges et attribuées à l'in...
Montant des sommes récoltées dans le Haut-Canada via les licences d'auberges et attribuées à l'indemnisation des pertes souffertes durant les rébellions de 1837-1838 . - [18-]
Notes sur le procès de Sir Joseph Gates ayant eu lieu au 18e siècle . - [18-]
Notes sur le procès de Sir Joseph Gates ayant eu lieu au 18e siècle . - [18-]
Notes sur l'indépendance des juges de l'Angleterre, du Haut-Canada et du Bas-Canada entre 1700 et...
Notes sur l'indépendance des juges de l'Angleterre, du Haut-Canada et du Bas-Canada entre 1700 et 1843 . - [18-]
Notes sur le rapport de Monsieur Wilson sur la nomination des juges à la Cour du banc du roi et à...
Notes sur le rapport de Monsieur Wilson sur la nomination des juges à la Cour du banc du roi et à la Cour ordinaire au 18e siècle . - [18-]
Notes sur la nomination en 1829 des juges à la « Court of exchequer », l'une des cours supérieure...
Notes sur la nomination en 1829 des juges à la « Court of exchequer », l'une des cours supérieures du Canada . - [18-]
Dates de commissions de Louis de La Fontaine entre 1750 et 1755 : Versailles . - Copié en [18-] (...
Dates de commissions de Louis de La Fontaine entre 1750 et 1755 : Versailles . - Copié en [18-] (original créé le 1er mai 1757)
Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 ...
Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)
Notes sur la capitulation de Québec du 18 septembre 1759 et sur le traité de Paix de 1763 . - [18-]
Notes sur la capitulation de Québec du 18 septembre 1759 et sur le traité de Paix de 1763 . - [18-]
Nomination des juges anglais d'après l'« Advocates Library » . - [18-]
Nomination des juges anglais d'après l'« Advocates Library » . - [18-]
Notes sur la population de Kamouraska et Rimouski . - [18-]
Notes sur la population de Kamouraska et Rimouski . - [18-]
Liste des recenseurs . - [18-]
Liste des recenseurs . - [18-]
Honoraires des juges ad hoc entre 1844 et 1846 . - [18-]
Honoraires des juges ad hoc entre 1844 et 1846 . - [18-]
Déboursements par Monsieur Monk relatifs à une pétition de l'honorable Justice Bédard . - [18-]
Déboursements par Monsieur Monk relatifs à une pétition de l'honorable Justice Bédard . - [18-]
Montant perçu des licences d'auberges et des licences de mariages pour le Bas et le Haut-Canada e...
Montant perçu des licences d'auberges et des licences de mariages pour le Bas et le Haut-Canada entre 1845 et 1848 . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada ...
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada ...
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionn...
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionnaire . - [18-]
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie...
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie nord du Golfe Saint-Laurent et Terre-Neuve . - [18-]
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original cré...
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original créé le 16 novembre 1848)
Extraits annotés de la preuve de l'honorable William H. Merritt au sujet de l'augmentation des dé...
Extraits annotés de la preuve de l'honorable William H. Merritt au sujet de l'augmentation des dépenses publiques entre 1846 et 1848 . - Copiés en [18-] (originaux créés en 1848)
Notes de J. J. Cauchon sur les amendements proposés à l'acte du bureau de la trinité de Montréal ...
Notes de J. J. Cauchon sur les amendements proposés à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
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