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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
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Rapport du Comité éxécutif au conseil municipal suite au rapport du bureau de consultation de Montréal sur le plan préliminaire de mise en valeur du Mont-Royal . - 1990

Le dossier porte sur les recommandations du comité exécutif suite au dépôt du rapport du bureau de consultation de Montréal .
Le dossier contient un rapport adressé au conseil municipal de la Ville de Montréal.

Français.

Correspondance Ville de Montréal et les écoles de l'arrondissement Rivières-des-Praires/Pointe-aux-Trembles . - 1990-1993

Dossier témoignant de la correspondance de la Ville de Montréal et des écoles de l'arrondissement Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles, des pétitions appuyant le Comité d'école sur l'implantation d'une bibliothèque dans le quartier Rivières-des-Prairies et un plan des terrains disponibles dans le quartier Rivière-des-Prairies.

Dossier contenant de la correspondance, des pétitions et une carte montrant les terrains disponibles dans le quartier Rivière-des-Prairies.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Processus de concertation . - 1990

Le dossier porte sur le processus de concertation dans les arrondissements au sujet du plan d'urbanisme.
Le dossier contient un imprimé "Processus de concertation" produit par le service d'habitation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Description: Marc-André Godbout.

Rapport sur les impacts sociaux des déchets . - 1990

Le dossier fournit un bilan des impacts sociaux des installations existantes de gestion des déchets en prévision d'évaluer et d'implanter de nouvelles mesures.

Le dossier contient deux documents: un rapport et un résultat de sondage.

Le titre du dossier est basé sur le contenu des deux documents qu'il contient.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Rapport produit par le Bureau de l'environnement ontarien sur la réduction des déchets . - 1990-1992

Le dossier témoigne des activitiés du Bureau de l'environnement ontarien, entourant les mesures à prendre en matière de réduction des déchets.

Le dossier contient des rapports, des communiqués et des documents de travail.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en anglais et en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.

Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme . - 1990

Le dossier porte sur les orientations retenues par le Comité exécutif de la ville de Montréal suite à la compilation des rapports des conseils d'arrondissement au sujet du plan d'urbanisme.
Il contient un rapport synthèse.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description: Marc-André Godbout.

Mémoires et annexes . - 1990

La sous-série porte sur l'opinion de la majorité des 80 personnes ou groupes ayant exprimé leur point de vue sur l'avenir du mont Royal dans le cadre de cette consultation publique. Les personnes ou groupes sont par exemple des individus ayant des intérêts particuliers, des associations de citoyens, des groupes veillant à la protection de l'environnement, des groupes ayant des intérêts commerciaux particuliers, des étudiants universitaires (Université McGill et Université de Montréal).
La sous-série contient des mémoires déposées par ces personnes ou groupes de personnes.

Mémoire présentés lors des audiences publiques - personnes et groupes de "A" à "Ca" . - 1990

Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation.
Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "A" à "Ca".

Le titre du dossier est basé sur le contenu.
Les documents sont en français et en anglais.

Mémoire présentés lors des audiences publiques - personnes et groupes de "Ch" à "Fe" . - 1990

Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation.
Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "Ch" à "Fe".

Le titre du dossier est basé sur le contenu.
Les documents sont en français. Certains sont en anglais.

Mémoire présentés lors des audiences publiques - personnes et groupes de "R" à "T" . - 1990

Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation.
Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "R" à "T".

Le titre du dossier est basé sur le contenu.
Les documents sont en français. Certains sont en anglais.

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