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Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2015

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal.
Le fonds contient des procès-verbaux de réunions et un rapport annuel.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2017

Le fonds reflète principalement ses activités en lien avec les élections, générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

  • CA M001 P107
  • Fonds
  • 2000-2001

Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comité de transition de Montréal.

Montréal (Québec). Comité de transition de Montréal

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

  • CA M001 P171
  • Fonds
  • 1997-2012

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.

  • R65-02-2A-11
    Comité exécutif
    Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

  • R65-02-2A-12
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

  • R65-02-2A-13
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession

  • R65-02-2A-14
    Rapports d'études / de projets
    Technoparc de Montréal (2005-2007)
    Allées des Tanneries (2007)
    Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
    Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
    Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
    Terrain du futur parc Pitt (2000)
    Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
    Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
    Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Fonds Service des relations avec les citoyens. - 1996-2001.

  • CA M001 VM154
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des relations avec les citoyens en ce qui concerne les conseils de quartier, les bureaux Accès Montréal, la Commission du développement urbain et le service de consultation informatisée. Le fonds renferme des dépliants, enquête et des documents textuels concernant les Conseils de quartier. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des relations avec les citoyens

Fonds Service de l'urbanisme (1994-1999). - 1996-1998

  • CA M001 VM115
  • Fonds
  • 1996-1998

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'urbanisme. Il renseigne sur la construction d'un centre commercial sur le boulevard Décarie et la rue Jean-Talon, la banque de données et d'information urbaine, la toponymie, les quartiers de Montréal ainsi que sur les documents disponibles au centre de documentation Marie-Morin concernant l'archéologie, le Canal de Lachine et le réseau piétonnier. Le fonds se compose de dépliants, de listes de documents, de bulletins, de documents de réunion et d'un rapport. Il comprend également quelques documents produits par la Commission du développement urbain de Montréal.

Montréal (Québec). Service de l'urbanisme (1994-1999)

Fonds Société de développement de Montréal (1995) . - 1996-2006.

  • CA M001 P089
  • Fonds
  • 1996-2006

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Société de développement industriel de Montréal. Le fonds contient des archives imprimées et une carte postale publicitaire.

Société de développement de Montréal

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001

  • CA M001 VM173
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds témoigne des activités de consultation et de prise de décision de la Commission du développement urbain de Montréal et des conseils de quartier qui lui sont affiliés. Il illustre le processus décisionnel relatif aux projets urbanistiques dérogeant à la réglementation municipale ainsi que les modalités de la consultation publique tels que mis en œuvre à Montréal de 1995 à 2001. Y sont notamment discutées les modifications au zonage et les autorisations d’occupation, de construction, d’agrandissement, de transformation, de démolition et de changement d’affectation des bâtiments. Les documents issus des conseils de quartier nous renseignent également sur des préoccupations urbaines locales telles que l’entretien des lieux publics, la circulation routière, le stationnement, la revitalisation du quartier, la collecte des déchets, la quiétude publique, le développement résidentiel, le logement social et les infrastructures de loisirs.

Le fonds se compose de documents relatifs aux assemblées de la Commission et des différents conseils de quartier tenues de 1995 à 2001. Il est organisé selon les deux séries suivantes : S01 – Assemblées de la CDUM; et S02 – Assemblées des conseils de quartier. Les dossiers d’assemblées sont classés par ordre chronologique au sein de sous-séries.
Le fonds est constitué de documents d’assemblées, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d’inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (surtout des pétitions), les dossiers à l’étude ainsi que leurs pièces et documents complémentaires (surtout des études), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d’information de l’administration municipale, les recommandations de la Commission, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués, des feuilles de statistiques et de la correspondance. On y retrouve également en moindre quantité des coupures de presse et des photographies.

Montréal (Québec). Commission du développement urbain de Montréal

Fonds Luc Larivée . - 1995-2000

  • CA M001 P117
  • Fonds
  • 1995-2000

Le fonds porte partiellement sur les activités municipales de Luc Larivée entre 1995 et 2000. Le fonds contient principalement de la correspondance. Les documents sont en français.

Larivée, Luc

Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001

  • CA M001 VM160
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisation, sur les programmes d'activités ainsi que sur la politique d'attribution des contrats de services professionnels et les pratiques d'achat de biens meubles. Le fonds contient des dossiers d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports et des documents d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission des finances et du développement économique

Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001

  • CA M001 VM161
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens

Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

  • CA M001 VM156
  • Fonds
  • 1995-1997

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la propreté

Fonds Médiateur de Montréal. - 1995-1999

  • CA M001 VM157
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Médiateur de Montréal. Il renseigne sur ses fonctions. Le fonds est composé de dépliants et d'une lettre. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Médiateur de Montréal

Fonds Michel Prescott. - 1995-2006.

  • CA M001 P170
  • Fonds
  • 1995-2006

Le fonds contient des dossiers de travail.
On y trouve un dossier de courriels de 2006 relatif au projet de changement du nom de la rue du Parc, ainsi que des dossiers thématiques portant sur la taxation, les patins à roues alignées, le boulevard Saint-Laurent, l'échangeur des Pins, le RCM ainsi qu'un dossier sur l'expulsion de monsieur Prescott de la séance du conseil municipal du 18 avril 2000, avec l'enregistrement audio de la séance.

Prescott, Michel

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