M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
- CA M001 VM094-Y-1-05-D0321
- Dossier
- 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
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M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
Inaugurations de l'Expo 67 et du festival mondial à la Place des Arts. - 27-[29] avril 1967.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Reportage photographique montrant l'inauguration de l'Expo 67 le 27 avril en présence du gouverneur général du Canada, Roland Michener notamment ainsi que l'inauguration du Festival mondial à la Place des Arts le 29 avril en présence de Pierre Dupuy et Jean-Louis Barrault (43 à 57). Des photographies illustrent également une réception au pavillon du Japon le 29 avril (65 à 88).
Numéro original du reportage photographique : X-3.
Planches-contact X-3.
Secteur Rivière-des-Prairies. - 1964-1978
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2024, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Serment de l'évaluatrice de la Ville de Montréal France Mousseau. - 17 juin 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2024, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2024 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Rapport financier annuel 2023. - Exercice terminé le 31 décembre 2023. - 2024
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Assermentations : évaluation foncière. - 2024-
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2024.
Proclamation d'élection et serment de la personne élue. - 22 décembre 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier comprend la proclamation d'élection signée par le greffier Emmanuel Tani-Moore et le serment de Doug Hurley, maire d'arrondissement élu dans l'arrondissement de l'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Fait partie de Fonds Communications. - [198-]-
Le dossier contient la Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité, signé à Québec le 13 décembre 2023 par François Legault, premier ministre du Québec, Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales, Éric Girard, ministre des Finances, Jacques Demers, président de la fédération québécoise des municipalités, Martin Damphousse, président de l'Union des municipalités du Québec, Valérie Plante, mairesse de la Ville de Montréal et Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec.
Élection partielle du 17 décembre 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 17 décembre 2023 dans l’arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2023. - 2023-2024.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2023.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2024.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 22-016 - Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 21 mars 2022, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.