M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
- CA M001 VM094-Y-1-05-D0321
- Dossier
- 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
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M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
Inaugurations de l'Expo 67 et du festival mondial à la Place des Arts. - 27-[29] avril 1967.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Reportage photographique montrant l'inauguration de l'Expo 67 le 27 avril en présence du gouverneur général du Canada, Roland Michener notamment ainsi que l'inauguration du Festival mondial à la Place des Arts le 29 avril en présence de Pierre Dupuy et Jean-Louis Barrault (43 à 57). Des photographies illustrent également une réception au pavillon du Japon le 29 avril (65 à 88).
Numéro original du reportage photographique : X-3.
Planches-contact X-3.
Secteur Rivière-des-Prairies. - 1964-1978
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2023, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Plan décennal d'immobilisations 2023 - 2032 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2023
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2023 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Budget 2023 et PDI 2023-2032. - 2023
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Rôle triennal d'évaluation foncière 2023-2024-2025.
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.
Le dossier porte sur le rôle triennal 2023-2025. Il comprend :
Les rôles d'évaluation sont aussi accessibles à partir du site web de la Ville de Montréal : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/evalweb/index
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2023, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.
Règlements adoptés en 2022. - 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2022, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Règlements adoptés en 2022. - 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2022 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)