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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855...
Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960
Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911
Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911
Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Réunions du Conseil . - 1856-1957
Réunions du Conseil . - 1856-1957
Ponts . - 1856-1955
Ponts . - 1856-1955
Documents de travail . - 1856-1960
Documents de travail . - 1856-1960
Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'îl...
Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Règlements . - 1858-1954
Règlements . - 1858-1954
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
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