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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
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Déposition de Luce Posant relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée ...
Déposition de Luce Posant relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 5 décembre 1850)
Déposition de Michel Hébert relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copié...
Déposition de Michel Hébert relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)
Déposition de Joseph Lapierre relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Cop...
Déposition de Joseph Lapierre relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)
Lettre de Monsieur George Futvoye à William Kent demandant à ce dernier de trouver un copiste pou...
Lettre de Monsieur George Futvoye à William Kent demandant à ce dernier de trouver un copiste pour le service de Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863)
Lettre des protonotaires Burroughs et Fiset adressée à George Futvoye affirmant leur refus de fou...
Lettre des protonotaires Burroughs et Fiset adressée à George Futvoye affirmant leur refus de fournir à Louis-Hippolyte un copiste parmi leurs employés : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864)
Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]
Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]
Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]
Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]
Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan en...
Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan entre 1818 et 1835 . - [18-]
Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]
Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]
Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]
Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]
Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]
Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]
Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]
Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]
Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains sit...
Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-]
Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc ...
Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]
Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe...
Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)
Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]
Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]
Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travau...
Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travaux publics entre 1850 et 1853 . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . -...
Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Sections proposées pour remplacer certaines clauses de l'acte du bureau de la trinité de Montréal...
Sections proposées pour remplacer certaines clauses de l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Notes sur la police maritime de Québec entre 1839 et 1850 . - [18-]
Notes sur la police maritime de Québec entre 1839 et 1850 . - [18-]
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