Rôles d'évaluation et de perception. - 1919
- CA M001 P025-D-2-P032
- Pièce
- 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôles d'évaluation et de perception. - 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Évaluateurs. - 18 mars 1918 - 22 octobre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'évaluation foncière et sur la nomination d'évaluateurs. Dossier contenant de la correspondance, des avis publics et un rapport.
Grand livre de Maisonneuve. - 31 décembre 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant l'ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations et comprenant un index.
Réclamations. - 10 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les index des règlements municipaux. Dossier contenant un répertoire numérique et un index alphabétique des règlements de la Cité de Maisonneuve.
Livre de caisse. - 26 octobre 1917 - 15 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre des opérations quotidiennes faisant foi des rentrées et des sorties de fonds.
Évaluateurs. - 26 septembre 1917 - 31 octobre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'évaluation foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Retours de paie. - 25 juillet 1917 - 6 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier comprenant les listes hebdomadaires des noms d'employés, du travail effectué et du salaire alloué.
Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
La journée de Maisonneuve. - 1 mai 1917 - 28 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la préparation et la tenue de la Journée de Maisonneuve le 27 mai 1917. Dossier contenant une liste des invités, un régistre d'inscription, une affiche, de la correspondance.
Livre de caisse. - 24 février 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre des opérations quotidiennes faisant foi des rentrées et des sorties de fonds.
Évaluateurs. - 25 janvier 1917 - 21 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'évaluation foncière et sur la nomination d'évaluateurs. Dossier contenant de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 14 janvier 1917 - 19 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et des garanties d'émission d'obligations. Dossier contenant des règlements, des avis publics, des opinions juridiques, des plans d'édifice et de terrain, de la correspondance.
Évaluateurs. - 8 janvier 1917 - 19 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'évaluation foncière et sur la nomination d'évaluateurs. Dossier contenant de la correspondance et des documents de travail.
États de comptes. - 8 janvier 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
États de comptes émis par le Bureau du trésorier et approuvés par l'assistant du surintendant de la voirie.
Licences. - 8 janvier 1917 - 7 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'émission de licences. Dossier contenant de la correspondance.
Statistiques d'hygiène. - 6 janvier 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des consultations faites par le Bureau de santé. Dossier contenant un rapport statistique.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les règlements municipaux. Dossier contenant les versions manuscrites des règlements numéros 146 à 153 et leurs amendements le cas échéant.
Carnet d'évaluation. - 1917 (suite)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles d'évaluation et de perception. - 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Règlements municipaux. - 1917 - 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les règlements municipaux. Dossier contenant les versions manuscrites des règlements numéros 154 à 157 et leurs amendements le cas échéant.
Carnet d'évaluation. - 1917 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1917 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Retours de paie. - 22 novembre 1916 - 18 juillet 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier comprenant les listes hebdomadaires des noms d'employés, du travail effectué et du salaire alloué.
Livre de caisse. - 9 septembre 1916 - 25 octobre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre des opérations quotidiennes faisant foi des rentrées et des sorties de fonds.
Retours de paie. - 14 juin 1916 - 18 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier comprenant les listes hebdomadaires des noms d'employés, du travail effectué et du salaire alloué.