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Règlements adoptés en 2019. - 2019.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2019, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Chemise 1/3 et 2/3 : règlements adoptés en 2019
Chemise 3/3 : règlements adoptés en 2019 et qui modifient des règlements adoptés antérieurement

Dossiers de séances. - 2019.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2019. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.

Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Règlements adoptés en 2019. - 2019.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2019.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Pièces déposées (2019). - 2019.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R50-01-16-00
Séance du 19 août : pièce déposée #01.02 - 1 carte
Séance du 16 décembre : pièce déposée #01.01 - 1 affiche

R55-05-1A-13
Séance du 17 décembre : pièces déposées #46.04-2 et #46.04-3 : 2 livres

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