- CA M001 MTL003-2-1-12
- Ss-série
- 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Élections partielles du 24 avril 2016. - 2016
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 24 avril 2016 en vue du comblement du poste de maire de l'arrondissement de Montréal-Nord
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Reportages photographiques 2016
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2016.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Élections partielles de 2015. - 2015
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans larrondissement d'Outremont.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Dossiers de résolutions (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2015.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2015.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Reportages photographiques 2015
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2015.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Reportages photographiques 2014
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2014.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2013.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Reportages photographiques 2013
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2013.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Jacques Pharand et Éric Bolté, pigistes.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].