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Inaugurations de l'Expo 67 et du festival mondial à la Place des Arts. - 27-[29] avril 1967.

Reportage photographique montrant l'inauguration de l'Expo 67 le 27 avril en présence du gouverneur général du Canada, Roland Michener notamment ainsi que l'inauguration du Festival mondial à la Place des Arts le 29 avril en présence de Pierre Dupuy et Jean-Louis Barrault (43 à 57). Des photographies illustrent également une réception au pavillon du Japon le 29 avril (65 à 88).

Numéro original du reportage photographique : X-3.
Planches-contact X-3.

Rôle triennal d'évaluation foncière 2023-2024-2025.

Le dossier porte sur le rôle triennal 2023-2025. Il comprend :

  • une version numérique imprimable du rôle pour chacun des arrondissements de la Ville.
  • le sommaire du rôle
  • une présentation des faits saillants, des statistiques, etc., des rôles de l'agglomération de Montréal.
  • une version corrigée du sommaire datée du 14 octobre 2022
  • le rôle en format xml accessible

La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.

Les documents sont en français.

Règlements adoptés en 2022. - 2022.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2021, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Règlements adoptés en 2022. - 2022.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2022 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Pièces déposées (2022). - 2022.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.

Déclarations d'intérêts pécuniaires 2022. - 2022-2023.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2022.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2023.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

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