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Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur la confection des rôles d'évaluation pour fins de taxation.
Elle contient des registres, des lettres et des avis publics.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Élections municipales . - 1855-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté.
Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Index manuscrit partiel. - 1956-1960
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Indexation de certaines photographies faite par Robert Millet. Ces informations ont été transcrites dans les descriptifs de chaque reportage.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Services et végétation. - 1924-1960
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Pièces justificatives . - 1881-1961
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en cas de problèmes.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Négatifs 35mm. - Juillet 1961 - Septembre 1961
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Négatifs 35mm. - Octobre 1961 - Décembre 1961
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
La Solitude : 21 253, boulevard Gouin Ouest. - 1961-1962
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite des délibérations du Conseil.
Elle contient des registres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Pourtour et bande verte. - 1954-1964
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Versant Centre-Ville. - 1928-1964
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Hôtel de ville de Montréal. - 1957-1964
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Fait partie de Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Sous-sous-série portant sur la documentation accumulée pour appuyer les décisions du Comité. Elle contient des extraits de procès-verbaux, des notes de réunions, de la correspondance, des rapports du Service d'urbanisme et un arrêté en conseil du gouvernement du Québec. Documents en français et en anglais.
Hôpital Royal Victoria. - 1910-1965
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000