- CA M001 P026-4-4-D1
- Dossier
- (19??)
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le caractère officiel attribué à certains documents. Le dossier comprend un tampon encreur.
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Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le caractère officiel attribué à certains documents. Le dossier comprend un tampon encreur.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
La sous-série porte l'identification visuelle de la ville. La sous-série comprend un tampon encreur.
Registre des naissances . - 1957-1962
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur l'enregistrement des naissances. Le dossier contient un registre.
Enregistrement des naissances . - 1957-1962
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
La sous-série porte l'enregistrement des naissances. La sous-série comprend un registre.
Plans de construction . - 1960-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier contient des plans de construction déposés entre 1960 et 1963.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier contient un plan de relevé topographique.
Ville de Montréal . - 1958-1959
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur l'échange d'information. Le dossier contient de la correspondance.
Vente de terrain à la famille Sévigny . - 1960
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la vente d'un terrain par la ville. Le dossier contient des extraits de résolutions, un acte de vente et de la correspondance.
Union des municipalités . - 1960-1961
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les activités de cet organisme. Le dossier contient un formulaire d'inscription, des états financiers et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur un programme gouvernemental. Le dossier contient un formulaire et de la correspondance.
Taxes municipales . - 1955-1961
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la perception de la taxe municipale. Le dossier contient des extraits de procès-verbaux, des jugements de cour, des copies de comptes et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la perception de la taxe de vente. Le dossier contient des reçus et de la correspondance.
Sylvia Paper Company . - 1959-1961
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les échanges avec cette entreprise installée dans la municipalité. Le dossier contient de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les renseignements fournis à différents ministères. Le dossier contient des formulaires et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les propositions présentées par différents fournisseurs. Le dossier contient des documents techniques, des listes de prix et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les activités d'une salle de danse. Le dossier contient des rapports.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la vente de propriétés pour non paiement des taxes. Le dossier contient des avis, des listes et de la correspondance.
Rôle d'évaluation . - 1959-1960
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la confection du rôle. Le dossier contient de la correspondance et des listes.
Requêtes de corporations . - 1954-1962
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur des démarches entreprises auprès de l'administration municipale. Le dossier contient de la correspondance.
Requêtes de citoyens . - 1954-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur des démarches entreprises auprès de l'administration municipale. Le dossier contient de la correspondance.
Plans, aqueduc et égout . - 1960
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le tracé des conduites d'aqueduc et d'égout dans les rues et avenues suivantes: 6e rue, 6e avenue, 30e avenue, 34e avenue, 41e avenue, 54e avenue, 56e avenue, 83e avenue et 94e avenue. Le dossier contient des plans.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le suivi du règlement concernant l'aqueduc et l'égout sur la 38e avenue. Le dossier contient un rapports et deux plans.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur des réclamations contre la ville. Le dossier contient des rapports et de la correspondance.
Rapport de feu . - 1958-1963, surtout 1958
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le relevé des incendies. Le dossier contient des rapports.
Ramonage des cheminées . - 1958-1959
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le programme d'entretien des cheminées. Le dossier contient de la correspondance.