- CA M001 VM107-D14
- Dossier
- 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
SHDM: rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1992-1993
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Stationnement: rapports, mémoires, dossiers, procès-verbaux . - 1994
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Code national du bâtiment: rapports, dossiers, mémoires . - 1993
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Installations du métro: rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1992
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
VM107: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Règlement 1319 - circulation : rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1992
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Étude des prévisions budgétaires . - 1992-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
SIMPA: rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1993
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Plans et bilans d'activités . - 1991-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Café Campus - relocalisation: rapport, procès-verbaux , documents . - 1992
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Commission Jacques-Viger: dossiers, procès-verbaux , rapports . - 1992
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Code du logement - projet de règlement .: rapport, dossiers . - 1992
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Code du logement - révision: rapport, mémoires, dossiers . - 1992-1994
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Conversion d'immeubles locatifs: projet de règlement . - 1993
Fait partie de Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.
Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation