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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Portrait fiscal de 2004. - 2003

La pochette contient 5 communiqués :
Communiqué 1 : Un budget responsable à la mesure d'une ville en développement et un avenir à assurer
Communiqué 2 : Un budget axé sur les services aux citoyens et le développement de la nouvelle ville
Communiqué 3 : Près de 60% des contribuables du secteur résidentiel recevront un compte de taxes portant une baisse ou une hausse inférieure à 2,5%
Communiqué 4 :Baisse ou hausse inférieure à 2,5% du fardeau fiscal pour près de 52% des contribuables du secteur non résidentiel
Communiqué 5 : Des projets d'investissement de 1,675 milliard de dollars pour améliorer la qualité de vie des montréalais.

Discours du maire. - 2016-2017.

Dossier comprenant les textes des discours suivants du maire Denis Coderre :
12 février 2016 : Dîner officiel en l’honneur du Secrétaire général des Nations Unies, M. Ban Ki-moon.
13 septembre 2016 : Allocution du maire : 10e anniversaire de la tragédie au Collège Dawson.
26 septembre 2016 : Montréal aura sa nouvelle «Place de Vimy».
26 octobre 2016 : Infrastructures: le plan pour éliminer le déficit d'entretien.
17 décembre 2016 : Ordre de Montréal: «Ce sont nos ambassadeurs pour une métropole du 21e siècle».
20 février 2017 : Montréal, «ville sanctuaire».
9 juin 2017 : «Montréal en pole position»: un bilan du maire Denis Coderre.
12 septembre 2017 : Allocution du maire de Montréal - Lancement du livre Wrestling with Colonialism on Steroids de Zebedee Nungak.
13 septembre 2017, 08 h 00 : Allocution du maire de Montréal - Cérémonie de réconciliation.

Bilan des orientations du conseil de la ville. - 2005-2022

Dossier portant sur les orientations prises par le conseil de la ville de Montréal sur des questions contenues à l'ordre du jour du conseil d'agglomération. La Ville est tenue de produire un bilan de ses orientations en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations.

Suivi au conseil d'agglomération. - 2005-

Série portant sur le suivi assuré par l'équipe du soutien au conseil de la Ville en vue de la préparation de documents servant aux représentants de la Ville siégeant au conseil d'agglomération.
Série contenant les documents produits à la suite des séances du conseil, initiés lors de ces séances, et devant servir au cours de séances du conseil d'agglomération.

Municipalité amie des aînés - Protocole d'entente. - 1 mars 2011

Protocole d'entente de soutien financier et technique aux villes de plus de 100 000 habitants pour la réalisation de la démarche Municipalités amie des aînés et l'élaboration d'un plan d'action en faveur des aînés, entre le Ministère de la famille et des aînés et la Ville de Montréal. Le document est signé par Marguerite Blais, ministre responsable des aînés et le maire de Montréal, Gérald Tremblay.

Entente sur un nouveau partenariat fiscal et financier avec les municipalités. - 2006

Dossier portant sur l'engagement financier du gouvernement du Québec envers les municipalités en ce qui a trait à des revenus prévisibles et stables.
Dossier contenant le texte de l'entente, signé, ainsi qu'une lettre du sous-ministre aux Affaires municipales et des régions au directeur général de la Ville de Montréal.

Les documents sont en français.

Déclaration d'engagement à l'achat public auprès des entreprises collectives. - 2013

Dossiers portant sur la déclaration de la Ville de Montréal s'engageant, dans le respect des normes et des règles en matière d'octroi de contrats publics et municipaux, à s'approvisionner davantage en biens et en services provenant de l'économie sociale et des entreprises collectives.
Dossier contenant deux copies de la déclaration d'engagement.

Extraits de résolutions (2001). - 2001

Ce dossier contient des extraits de résolutions. La plus grande partie est constituée de copies certifiées. Les résolutions suivantes sont signées par la greffière (originaux) : CM01-00021 à CM01-00027, CM01-00047, CM01-00098, CM01-00111, CM01-00120 à CM01-00133 inclusivement.

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