Affichage de 68 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dossiers de résolutions (2024). - 2024

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2024.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 222.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2021). - 2021

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2021.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2018). - 2018

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2018.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2017). - 2017

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2017.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2016). - 2016

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2016.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2015). - 2015

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2015.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2014). - 2014

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2014.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2013). - 2013

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2013.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2012). - 2012

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2012.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2011). - 2011

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2011.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2010). - 2010

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2010.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2009). - 2009

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2009.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2008). - 2008

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2008.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2007). - 2007

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2007.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2006). - 2006

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2006.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Décisions du conseil d'agglomération. - 2005-

La série porte sur les décisions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal.

Elle contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal à compter de 2005. Ces dossiers se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.

Enregistrements audiovisuels. - 2005-

La sous-série contient les enregistrements audiovisuels des séances du conseil d'agglomération. Les enregistrements sont sur disques optiques. À compter de 2009, les fichiers sont aussi disponibles en format numérique sur le serveur des archives.

2005
R55-05-1A-13 : Cassettes audio 1/4 et enregistrements audiovisuels sur disques optiques.

2006
R55-05-1A-14 : Cassettes audio 1/4 et enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2007
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2008
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
30 avril

2009
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
26 février

2010
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2011
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2012
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
22 mars
30 octobre

2013
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2014
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2015
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2016
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2017
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2018
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
10 janvier
25 janvier
1er février
14 février
22 février
29 février
29 mars
26 avril
31 mai
21 juin
23 août
20 septembre
24 octobre
25 octobre
8 novembre
22 novembre
29 novembre
20 décembre

2019
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
31 janvier
28 février
28 mars
18 avril
28 avril

Résultats 1 à 25 sur 68