Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations et des photos d'élus.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations, des photos d'élus et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2019. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2018. Le dossier contient des comptes-rendus, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2017. Le dossier contient des avis publics, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2016. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2015. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des documents de consultation, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2014. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2013.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2012. Dossier Canopée et agrile du frêne.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2011.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séance de travail pour l'année 2015.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séance de travail pour l'année 2014.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séance de travail. Consultation notamment au sujet de la traversée de la rue.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2012.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2011. Consultation sur le partage du réseau cyclable montréalais.
Commission sur le transport et les travaux publics (2011- ). - 2011-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances tenues par la commission avant sa dissolution en avril 2014.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2010.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers des séances de travail et des assemblées publiques tenues en 2009. Une consultation publique porte sur le règlement reltaif aux appareils à combustibles solides (chauffage au bois, voir CM090107). Dossier sur le bilan 2008 du développement durable.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques du 12 février au 04 décembre 2008. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des recommandations, des rapports et des mémoires.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances publiques et de séances de travail du 08 février au 13 décembre 2007. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, des mémoires et des rapports.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances publiques et de séances de travail du 23 février au 21 novembre 2006. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-