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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994. Sous-série
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Transcriptions d'audiences publiques . - 1989

La sous-série porte sur des transcriptions d'audiences publiques tenues en 1989 dans le cadre de consultations publiques portant sur l'avenir du site Miron.

La sous-série contient des transcriptions d'audiences publiques.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Mémoires . - 1985-1989 (Surtout 1989)

La sous-série porte sur les mémoires de la consultation publique du BCM sur la question de l'avenir du site Miron. Elle rend compte de l'opinion des différents groupes qui ont participé aux différentes audiences publiques organisées par BCM.

La sous-série contient les mémoires présentés par divers organismes et par des citoyens dans le cadre de la consultation publique portant sur l'avenir du site Miron.

le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par Jacinthe Mailhot.

Rapports . - 1988-1989-1990 (principalement 1988)

La sous-série porte sur des rappors des rencontres du comité exécutifs de la ville de Montréal concernant l'avenir du site Miron et des consultations public sur le même sujet.

La sous-série contient des rapports papier, des imprimés et des annexes le tout relié dans des portes documents bleu.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par France Gazaille.

Correspondances et communications . - 1988-1989-1990 (principalement 1989)

La sous-série porte sur des correspondances, des communiqués de la ville de Montréal, des publi-reportages et des copies de presses concernant l'avenir du site Miron.

La sous-série contient des lettres, des communiqués de presses envoyer par la ville, des copies de journaux et de revues concernant le site Miron et son avenir et des publis-reportages. Le tout sur des documents imprimés papier.

Le titre est basé sur le contenue de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par France Gazaille.

Documents préparatoires . - 1981-1989, surtout 1989

La sous-série porte sur la préparation des consultations publiques du BCM quant à l'avenir du site Miron, sur la présentation du site et sur des comparaisons des gestions des déchets applicables au site Miron.

La sous-série contient des mandats, des recommandations, des manuels, des cahiers, des brochures, des dépliants, un plan du site, une photographie aérienne du site, des rapports, des plans d'action, des comptes-rendus, des listes de références, des règlements municipaux et gouvernementaux, des études municipales et gouvernementales, des articles photocopiés, des demandes de certificats et une cassette sonore.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français, quelques-uns en anglais.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Conclusions de la consultation publique . - 1994

La sous-série reflète les démarches du Bureau de consultation de Montréal par rapport aux résultats obtenus lors de la consultation publique sur le projet du marché Bonsecours ainsi que les conclusions sur ce dernier.
La sous-série se compose de documents tels que des transcriptions, des questionnaires, des statistiques ainsi que le rapport final.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Préparation de la consultation publique . - 1989-1994

La sous-série reflète les activités du Bureau de consultation de Montréal en ce qui concerne la préparation de la consultation publique sur le projet du marché Bonsecours.
La sous-série se compose de documents tels que le mandat, des rapports, des plans, des correspondances et des coupures de presse.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont majoritairement en français et certains sont en anglais.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Conclusion de l'audience publique . - 1993-1994

Portée: La sous-série reflète les conclusions de la consultation publique. Elle comprend aussi les documents produits à la suite de la consultation publique.

Contenu: La sous-série contient des transcriptions, un rapport final et des documents de suivi produits après la consultation publique.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description effectuée par Mélissa Cardinal, Marie-Josée Fortin et Jean-François Martin.

Mémoires sur le projet Benny Farm . - 1992-1994

Portée: La sous-série comprend tous les mémoires déposés lors des consultations publiques pour le projet Benny Farm. Elle témoigne de l'opinion qu'a la population sur le projet.

Contenu: La sous-série contient des documents textuels et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description effectuée par Mélissa Cardinal, Marie-Josée Fortin et Jean-François Martin.

Correspondance et communication . - 1991-1994

Portée: La sous-série reflète les communications entourant le projet Benny Farm. Elle est composée de la correspondance entre les responsables du projet, de communiqués ainsi que de coupures de presse qui traitent du projet Benny Farm.

Contenu: La sous-série comprend des bulletins d'information, de la correspondance et plusieurs coupures de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
La description a été effectuée par Mélissa Cardinal, Marie-Josée Fortin et Jean-François Martin.

Documents préparatoires . - 1989-1994

Portée: La sous-série reflète la préparation faite en vue de la consultation publique du BCM sur le projet Benny Farm (février 1994). Elle comprend les documents préparatoires à la consultation

Contenu: La sous-série comprend un rapport annuel, des documents de référence, la proposition initiale et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
La description a été effectuée par Mélissa Cardinal, Marie-Josée Fortin et Jean-François Martin.

Conclusion de l'audience publique . - 1993-1994

La sous-série témoigne des activités, des modifications apportées et de la couverture journalistique suite à la consultation publique du BCM pour le redéveloppement du site du Marché central métropolitain. La sous-série contient le rapport officiel du BMC, des documents de suivi et des coupures de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.

Tenue de l'audience publique . - 1993

La sous-série témoigne de la tenue de l'audience publique organisée par le Bureau de consultation publique de Montréal en ce qui concerne le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. La sous-série contient d'une part des mémoires présentés par des personnes physiques et morales lors de l'audience publique ainsi que de la correspondance ayant été écrite en réaction à cette audience.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.

Documents préparatoires . - 1988-1993

La sous-série témoigne de la phase préparatoire de la consultation publique du BCM. La sous-série contient les dossiers et documents concernant le mandat, le code de déontologie, des documents de communication, des études préparatoires concernant le Marché central métropolitain, des coupures de presse ainsi q'un rapport concernant une étude sur l'autoroute Métropolitaine (A.40).

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et certains sont en anglais.

Conclusion de la consultation publique . - 1993

Cette série porte sur les documents finaux qui ont permis au conseil exécutif de faire une proposition au conseil municipal sur le projet d'établir une bibliothèque dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies et de faire l'appel d'offre.

Cette série est composée de quatre dossiers, un pour les transciptions des audiences publiques, un deuxième pour le rapport sur les consultations, le troisième sur l'appel d'offre pour le projet et le dernier porte sur le rapport du comité exécutif.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Mémoires et Pétitions . - 1992-1993

Cette sous-série porte sur les mémoires et les pétitions déposés concernant le projet d'une bibliothèque municipale dans l'arrondissement Rivière-des-prairies

Cette sous-série est composé de deux dossiers, un de mémoires et un deuxième de pétitions.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Préparation de l'audience publique . - 1990-1993

Cette sous-série témoigne de la préparation des audiences. Elle contient divers rapports de différentes instances, services de la ville et organismes, de la correspondance et des services présents dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies. Elle porte aussi sur les avis, les documents de travail et des coupures de presse sur les audiences et le projet de bibliothèque municipale.

La série est organisée en douze dossiers regroupant des documents traitant d'aspect particulier à la préparation des audiences.

Titre basé sur le contenu des dossiers.

Conclusion de l'audience

Cette sous-série témoigne des finalités des audiences publiques. Elle contient les témoignages des audiences et les rapports issus de la consultation publique, qui font les recommandations aux autorités responsables de prendre une décision.

Cette sous-série est constituée en quatre dossiers contenant des documents textuels.

Titre basé sur le contenu des dossiers.

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