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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 av...
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 d...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 d...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 décembre 1937
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-...
Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-Neiges et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se j...
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâc...
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laure...
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-An...
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
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