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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 d...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bo...
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des muni...
Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des municipalités de la province du Québec . - 5 juillet 1934
Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 - 31...
Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 - 31 mars 1942
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . ...
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949
Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissan...
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 dé...
Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 décembre 1957
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Genev...
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
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