Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer des travaux sur ce même chemin. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la possibilité d'amender un procès-verbal. Il contient des avis publics, une requête, un affidavit et une homologation de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite de la question d'une répartition plus équitable des travaux à faire pour le bon entretien de cette route. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite de propriétaires qui ne veulent pas voir leurs terres traversées par un chemin. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires afin de voir annulés un procès-verbal et son homologation. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires qui ne veulent plus avoir à leur charge l'entretien de cette route. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier témoigne de la possibilité d'ouvrir une nouvelle route à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, une opinion, une requête et une demande d'information relative au coût approximatif.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente le problème de la répartition du coût d'entretien de la susdite route. Il contient des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'importance de voir dans quel état se trouvent les ponts à la suite des crues. Il contient des lettres et un document gouvernemental.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la question de la répartition du coût des dépenses qui découlent de l'érection du pont Saint-Denis. Il contient un acte de répartition, des avis publics, une liste de noms de propriétaires, un serment.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier porte sur la nécessité de construire un nouveau pont. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, un devis et des spécifications sur le pont à bâtir, un acte de répartition des coûts de la reconstruction.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite de la démolition du vieux pont et de la mise en place d'un pont temporaire pendant la construction du nouveau pont. Il contient des soumissions, un devis, un contrat, des avis d'assemblée, des procès-verbaux, un acte de répartition des frais.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite du problème de la reconstruction du dit pont. Il contient des avis de publication, d'adjudication, d'homologation de procès-verbaux ainsi qu'un rapport de surintendant. À l'intérieur d'un procès-verbal se trouve une copie du rôle d'évaluation de la paroisse de Saint-Laurent, un devis et les spécifications des travaux à faire.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D2.
Documents en français.

Ce dossier traite de la description d'un pont à construire. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite des réparations à effectuer sur ce pont. Il contient des comptes, des listes de noms et de sommes d'argent, des procès-verbaux et des demandes d'amendements à certains de ceux-ci. - Titre basé sur le contenu du dossier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour réparer le pont Bastien, de celle de son entretien subséquent et de celle de la répartition des coûts inhérents à semblable démarche. Il contient des procès-verbaux, un tableau des terres dont les occupants ont des responsabilités quant à la reconstruction et à l'entretien de ce pont.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite des résolutions du CCJC concernant la prise en charge de certaines dépenses. Il contient de la correspondance, des offres de service, une fiche d'entretien du pont, des factures, un extrait du livre de délibération, une fiche de renseignement sur impôt et revenu, des livrets d'assurance chômage.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite des frais qui découleront des travaux exécutés sur ce pont. Il contient de la correspondance, une prévention des dommages éditée par le ministère des travaux du Québec, un extrait du jugement de la Cour Suprême, et une liste de répartition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.