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Fonds Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal. - Microfilmé en [19-] (originaux créés en [17-]-1938)

  • CA M001 P073
  • Fonds
  • Microfilmés en [19-] (originaux créés en [17-]-1938)

Le fonds porte sur l'administration de la seigneurie de l'île de Montréal. Il fournit notamment des informations sur la valeur des terrains et sur les rentes dues par les censitaires au seigneur. Le fonds comprend les copies des terriers de l'île de Montréal.

Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal

Fonds Special Committee on the park. - 1872-1875

  • CA M001 VM099
  • Fonds
  • 1872-1875

Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee on the park. Le fonds ne contient que des procès-verbaux. Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Special Committee on the park

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

  • CA M001 VM156
  • Fonds
  • 1995-1997

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la propreté

Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001

  • CA M001 VM160
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisation, sur les programmes d'activités ainsi que sur la politique d'attribution des contrats de services professionnels et les pratiques d'achat de biens meubles. Le fonds contient des dossiers d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports et des documents d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission des finances et du développement économique

Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001

  • CA M001 VM161
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens

Fonds Direction générale. - 1992-2001

  • CA M001 VM162
  • Fonds
  • 1992-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Direction générale

Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001

  • CA M001 VM164
  • Fonds
  • 1989-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

Fonds Service du Bien-être social. - 1941-1961

  • CA M001 VM172
  • Fonds
  • 1941-1961

Le Fonds permet de connaître les organismes qui ont été reconnus en tant qu'institution d'assistance publique par le Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec. Le Fonds se compose d'un recueil de lettres reçues par le Service du Bien-être social confirmant la reconnaissance de divers organismes de charité en tant qu'institution d'Assistance publique (selon certaines classes) par arrêté en conseil du Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec, en conformité avec la Loi sur l'assistance publique du Gouvernement du Québec. Le document est en français.

Montréal (Québec). Service du Bien-être social

Fonds Pierre Des Marais . - 1931-1976, surtout 1940-1960

  • CA M001 P118
  • Fonds
  • 1931-1976, surtout 1940-1960

Le fonds porte sur les activités de Pierre Des Marais, sur les plans municipal, para-municipal, professionnel et personnel. Le fonds témoigne surtout de son travail à l'hôtel de ville de Montréal, alors qu'il y est conseiller municipal, chef du conseil, et président du comité exécutif, ainsi que sur la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron et les projets de la Commission métropolitaine de Montréal auxquels il a pris part. Le fonds est constitué des quatre séries suivantes : Vie municipale, Vie para-municipale, Vie professionnelle et personnelle, et Dossiers thématiques. Le fonds contient principalement des coupures de journaux, mais aussi, des listes, des plans, de la correspondance, des allocutions, des discours, des études de projets, des notes, des actes de procédures, des réquisitions, des prévisions budgétaires, des statistiques, des imprimés, des curriculum vitae, des programmes, des communiqués, des documents budgétaires, des avis de motion, des mémoires, des rapports, des soumissions, des notes biographiques, des propositions, des résolutions, des comptes rendus, des factures, des textes de causerie radiophonique, des interrogatoires, des demandes de visa, des bulletins de partage des voix, des organigrammes, des conférences de presse, des certificats, un diplôme, des photographies, des cartes, des affiches, des dessins, des plans, des enregistrements sonores, un disque, deux mosaïques et six plaques honorifiques. Les documents sont principalement en français et en anglais, mais aussi, dans certains cas, en espagnol, en allemand et en italien. Avant leur traitement, les documents du Fonds Pierre Des Marais se présentaient en cinq groupes : des dossiers réunis sous le thème de l'hôtel de ville, des dossiers de conseillers municipaux contenant de l'information sur chacun d'eux, des dossiers concernant la Commission métropolitaine de Montréal, des dossiers reliés aux élections auxquelles Pierre Des Marais a participé, soit celles de 1940, 1942, 1944, 1947 et 1950, ainsi que des dossiers portant sur les budgets de Montréal. L'ensemble des documents était classé en ordre alphabétique sous chacun des regroupements, à l'exception des dossiers portant sur les élections qui eux étaient classés en ordre chronologique. À la suite de l'analyse préliminaire, un plan de classification a été élaboré sur la base des séries reflétant les activités de Pierre Des Marais. La première série rassemble les documents créés et accumulés par Pierre Des Marais dans le cadre de ses fonctions à l'hôtel de ville. La deuxième série contient les documents concernant la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron ainsi que ceux portant sur la Commission métropolitaine de Montréal. La troisième série regroupe des documents portant sur la Chambre de commerce ainsi que des documents à caractère personnel. La dernière série a été créée à partir des dossiers thématiques classés en ordre alphabétique. Ces dossiers ne possédant aucun lien significatif les uns avec les autres, l'ordre alphabétique a été conservé. Pour chacune des séries, des sous-séries ont aussi été développées afin de dégager des activités plus spécifiques, ou pour permettre une meilleure définition du parcours politique, professionnel et personnel de Pierre Des Marais, ainsi que pour faciliter le repérage de certaines informations ou documents constituant le fonds d'archives. Lors du classement, un certain nombre de documents ont été retirés du fonds, notamment les doubles, les notes ou documents ayant été récapitulés dans des registres ou des rapports, de même que certains imprimés produits par des organismes externes ayant pu servir de documentation à Pierre Des Marais dans l'exercice de ses fonctions. Plusieurs rapports ou imprimés produits par la ville de Montréal et ne comportant aucune annotation significative ont aussi été retirés du fonds et intégrés à la collection des imprimés de la Ville, le cas échéant. L'organisation interne des dossiers produits par Pierre Des Marais a généralement été respectée, de même que le classement en ordre alphabétique des dossiers thématiques. Dans la majorité des cas, le titre des dossiers, tels qu'intitulés par Pierre Des Marais, a été conservé. Ceux qui ne l'ont pas été, ont été modifiés afin de mieux en refléter le contenu. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se fonde sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la sous-série, ou dans plusieurs cas, au dossier. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des sous-séries et des dossiers. La description est basée sur les Règles pour la description des documents d'archives RDDA produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone de la collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, classement, langue des documents, documents connexes, documents d'accompagnement, notes générales). L'utilisation des crochets à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description des documents comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension), la portée et le contenu des documents, et enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Véronique Roux, archiviste contractuelle. Supervision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives. Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives. Novembre 2005. Nous tenons à remercier le Réseau des services d'archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2005-2006. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Des Marais, Pierre

Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

  • CA M001 VM044
  • Fonds
  • 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des parcs et traverses.

Fonds Canadian Nurses Association. - 1895-1897

  • CA M001 BM008
  • Fonds
  • 1895-1897

Le fonds porte partiellement sur les membres de la Canadian Nurses Association. Le fonds contient un registre des membres.

Canadian Nurses Association (Montréal, Québec)

Fonds Famille Jonathan Wurtele. - 1806,1835-1851,1890

  • CA M001 BM011
  • Fonds
  • 1806,1835-1851,1890

Le fonds porte sur les affaires et les terres de Jonathan Wurtele, principalement celles de la seigneurie de Rivière-David. Le fonds contient la correspondance envoyée par Jonathan Saxton Campbell Wurtele à son père Jonathan Wurtele et des lettres de A. Gugy. Le fonds comprend aussi un dossier sur Joachim Boucher qui fut curé de la seigneurie de la Rivière-David.

Les documents sont principalement en anglais. On retrouve une lettre en allemand.

Wurtele, Jonathan (famille)

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

  • CA M001 VM007
  • Fonds
  • 1844-1992

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires corporatives.

Fonds Special Committee to manage the election [of 1860] . - 1860

  • CA M001 VM101
  • Fonds
  • 1860

Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee to manage the election [of 1860]. Le fonds contient des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Special Committee to manage the election [of 1860]

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds Service du personnel. - 1962-1990

  • CA M001 VM104
  • Fonds
  • 1962-1990

Le fonds renseigne sur les descriptions des fonctions de chef de la section de la photographie, de photographe, de chef de bureau, de commis principal et de commis grade 2 à la Ville de Montréal en 1962 ainsi que sur l'organisation municipale entre 1963 et 1968. Quelques dossiers portent sur les activités du Comité général de coordination qui veillait au respect de la sécurité et de la santé au travail des employés manuels de la Ville. Le fonds contient des descriptions de fonctions, des organigrammes, des procès-verbaux et des rapports.

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Vladimir et Michel Sokolyk. - 1967

  • CA M001 P124
  • Fonds
  • 1967

Le fonds porte sur l'exposition universelle de 1967 tenue à Montréal (Expo 67). Le fonds contient 3 albums de photographies du site, des pavillons et des activités d'Expo 67 prises entre juin et octobre 1967. On y voit, entre autres, des spectacles de «steel band» de Trinidad et Tobago, de représentants des diverses républiques de l'URSS telles la Georgie et l'Ukraine ou du Rwanda, le festival ukrainien à l'aréna Maurice-Richard ainsi que des photographies montrant les membres de la famille Vladimir Sokolyk.

Sokolyk, Michel

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

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