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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942

Ce dossier traite de la question des réparations qui s'imposent sur ce pont. Il contient de la correspondance, des devis, des soumissions, une coupure de journal et un extrait du jugement, et deux livrets de devis général.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927

Ce dossier traite de l'inspection du pont de l'Île Bizard en vue d'éventuelles réparations ainsi que des coûts les accompagnant. Il contient de la correspondance, des rapports, un règlement annuel, une indication générale de travaux à exécuter, des extraits du livre de délibération, une loi concernant le dit pont et des soumissions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D9.
Documents en anglais.

Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903

Ce dossier, par rapport au délabrement du pont de l'Île Bizard, traite de la question de savoir à qui en incombe les frais d'entretien. Il contient de la correspondance, des règlements et des jugements.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D12.
Documents en anglais.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951

Ce dossier traite des plaintes des citoyens relativement au mauvais écoulement des cours d'eau proches de leurs terres. Il contient de la correspondance et des extraits de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938

Ce dossier traite de l'urgence de procéder à un nettoyage de cette rivière. Dans le cas contraire, la ville de Dorval se verrait contrainte de demander qu'on voit à en détourner le cours. Il contient de la correspondance, des extraits de procès-verbal, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 décembre 1937

Ce dossier traite du nettoyage d'une partie de cette rivière et des comptes de certains propriétaires demeurés en souffrance. Il contient de la correspondance, des avis publics et un acte de répartition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935

Ce dossier traite d'un projet de nettoyage et de curetage dans les lots no 159 /160 de Saint-Laurent et les lots 530 / 531 du même cadastre de manière à permettre un écoulement des eaux. Il contient de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus et des chèques.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927

Ce dossier nous met en présence de doléances concernant la mauvaise condition de la dite rivière. Il contient des requêtes, de la correspondance, un reçu, un compte, un plan, un acte de répartition, une liste de propriétaires et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899

Ce dossier nous renseigne sur la nécessité de nommer un nouveau surintendant. Il contient des procès-verbaux, des requêtes et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-Neiges et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898

Ce dossier nous met en présence d'une plainte quant à la répartition des dépenses encourues par les travaux effectués sur ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894

Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et un acte de répartition de dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895

Ce dossier traite de ce qu'il y aurait lieu d'entreprendre comme travaux afin d'améliorer le cours d'eau désigné ci-dessus. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et des lettres.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908

Ce dossier traite des travaux de curage et de nettoyage à effectuer sur ces dits cours d'eau ainsi que des frais qui en découleront. Il contient des requêtes, des avis publics, des actes de répartition et une liste de noms de propriétaires et de numéros de cadastre d'immeubles.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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