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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Pra...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 décembre 1884
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau J...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivi...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se j...
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se ...
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon ...
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saragua...
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Sai...
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legaul...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Cours d'eau . - 1831-1951
Cours d'eau . - 1831-1951
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
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