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Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918

  • CA M001 VM036
  • Fonds
  • 1817-30 septembre 1918

Le fonds de la Commission de la voirie fournit des informations sur les activités de la Commission de la voirie et sur son organisation. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission de la voirie, sur les interventions faites, particulièrement dans les rues, trottoirs et égouts, ainsi que sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs et des requêtes. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Correspondance, Rapports, Dossiers administratifs, Requêtes, Coûts des travaux, Travaux dans les rues et les égouts.

Montréal (Québec). Commission de la voirie.

Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959

  • CA M001 VM035
  • Fonds
  • 1796 à 1959

Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Juges de paix de Montréal

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis de convocation, des documents de travail, de la correspondance et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960 à 1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention. Le fonds contient principalement des procès-verbaux ainsi que des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques se présentaient en quatre groupes principaux : des registres de procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance et un groupe de documents divers. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux, de la correspondance, un livre-d'or et d'autres documents ont été retirés du fonds et replacés dans leurs fonds d'origine. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre originel de classement, l'ordre actuel a été créé. Deux séries composent le plan de classification : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés. Une description au niveau de la série a été choisie pour les procès-verbaux et les dossiers administratifs numérotés. La description des dossiers administratifs numérotés comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers et informe sur les principaux sujets. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002.

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955 à 1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

  • CA M001 VM018
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission administrative de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal entre 1918 et 1921 (première séance 10 avril 1918, dernière séance 31 octobre 1921). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, un plumitif des dossiers et deux index.

Montréal (Québec). Commission administrative

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

  • CA M001 VM017
  • Fonds
  • 1893-1925

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau des commissaires de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville entre 1910 et 1918 (dernière réunion 23 mai 1918). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, des enquêtes administratives, des photographies, 2 index et un plumitif. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Bureau des commissaires.

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926 à 1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930 à 1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents travaux publics entrepris durant la Crise par la Ville pour contrer le chômage . Le fonds contient de la correspondance, des rapports et des procès-verbaux de la Commission, ainsi que des dossiers sur ses relations avec le Gouvernement du Québec, le secteur des industries et certaines institutions telles que le Canadien national et la Montreal Light Heat and Power Co. Il contient également une copie du film Montréal, la cité du progrès.

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fonctionnement de la Commission. Le fonds contient de la correspondance avec les intervenants et les participants, des programmes d'activités, des invitations, des chansons, des photographies, des plaques d'impression, des rapports et des procès-verbaux. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et composition (S1), Travaux de la Commission (S2), Expositions et concours (S3), Section historique (S4), Section musicale (S5), Comité des fêtes religieuses (S6), Section sportive (S7), Comité consultatif d'embellissement et de dégagement de la circulation (S8), Section dramatique (S9), Comité des employées municipales pour le IIIe centenaire de Montréal (S10), Publicité (S11), Éducation (S12), Congrès et conférences (S13) et Documents iconographiques (S14). Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du troisième centenaire de Montréal

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