- CA M001 VM002-02-130-D013
- Dossier
- 1992-1994
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1992-1993-1994. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 15.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index, un dossier d'annexes ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.
2ème partie.- Rôle d'évaluation (suite et fin).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Suite et fin du rôle d'évaluation du quartier 89-Rivière-des-Prairies pour 1986. Du compte 89 432 824 au compte 89 998 173 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation du quartier 89-Rivière-des-Prairies pour l'année 1986. Du compte 89 000 000 au compte 89 432 824 inclusivement.
Quartier 89 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 88 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 87 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 86 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 85 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
2ème partie.- Rôle d'évaluation (suite et fin).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Suite et fin du rôle d'évaluation du quartier 80-Pointe-aux-Trembles pour 1986. Du compte 80 424 585 au compte 80 883 000 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation du quartier 80-Pointe-aux-Trembles pour l'année 1986. Du compte 80 000 100 au compte 80 424 585 inclusivement.
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles.
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Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.